Ministère de lʼEnseignement supérieur,
de la Recherche et de lʼInnovation
Date d'impression : 20.08.17
Page: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid21156/credit-d-impot-recherche-et-avances-remboursables.html
-
Stratégie
-
-
- Accueil Rubrique Stratégie
-
Stratégie transversale
- Simplification de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie France I.A., pour le développement des technologies d'intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Loi pour l'E.S.R.
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Enseignement supérieur
-
Stratégie Recherche
-
Stratégie Innovation
-
-
Enseignement supérieur
-
-
- Établissements
- Vie étudiante
- Lutte contre les discriminations
- Étudier en Europe et dans le monde
- Personnels de l'enseignement supérieur
- Accueil Rubrique Enseignement supérieur
- Présentation de l'enseignement supérieur
- Orientation-Admission Post Bac
- Insertion professionnelle-Emploi
- Entrepreneuriat étudiant
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formations des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Après la licence
- Master
-
-
Recherche
-
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
- Etablissements publics à caractère administratif
- Etablissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
- Personnels de la Recherche
- Accueil Rubrique Recherche
- Présentation de la Recherche
-
Domaines de la recherche
- Encadrement réglementaire des pratiques de recherche
-
-
-
Innovation
-
-
-
Recherche partenariale publique/privée
- Europe et Innovation
- Accueil Rubrique Innovation
- Plan national pour l'innovation
-
Appui aux entreprises innovantes
-
Transfert de technologies
-
-
-
Ressources humaines
-
-
- Accueil Rubrique Ressources humaines
-
Concours, emploi et carrières
- Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation I.T.R.F.
- Personnel enseignant du supérieur et chercheurs
- Personnels des bibliothèques
- GALAXIE, le portail des personnels du supérieur
- REME : répertoire des métiers et des compétences du M.E.S.R.I
- Les métiers de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Travailler dans les institutions de l'Union européenne
- Santé et sécurité au travail
- Dialogue social
- Mobilité internationale des chercheurs
- La retraite des personnels de l'enseignement supérieur
- Parité et lutte contre les discriminations
- Personnels en situation de handicap
- Parcours professionnels, carrières et rémunérations
- Élections professionnelles
-
L'école change avec vous
"Devenir enseignant", le site web de référence pour les infos concernant :
- les formations
- les concours
- les métiers
- les carrières
Crédit d'Impôt Recherche et avances remboursables : la réforme 2008 est fiscalement neutre
Brochure
L'avance remboursable (AR) est une modalité d'aide importante dans le cadre des politiques françaises en faveur de l'innovation. Les AR représentent un apport de trésorerie pour réaliser un projet de R&D, qui réduisent le risque du projet ainsi financé dans la mesure où l'avance n'est remboursée qu'en cas de succès.
Brochure - 3.03.2008
1ère publication : 3.03.2008 - Mise à jour : 6.05.2008
-
-
-
Stratégie transversale- Simplification de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie France I.A., pour le développement des technologies d'intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Loi pour l'E.S.R.
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Innovation
-
-
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formations des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Après la licence
- Master
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
- Etablissements publics à caractère administratif
- Etablissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
-
-
Recherche partenariale publique/privée
-
-
-
Concours, emploi et carrières
- Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation I.T.R.F.
- Personnel enseignant du supérieur et chercheurs
- Personnels des bibliothèques
- GALAXIE, le portail des personnels du supérieur
- REME : répertoire des métiers et des compétences du M.E.S.R.I
- Les métiers de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Travailler dans les institutions de l'Union européenne
- Santé et sécurité au travail
-
- Site web Éducation nationale
- Actualités
- Index thématique
- Plan du site
- Flux R.S.S
- Sigles
- Liens
- Téléprocédures
- Journal de mise en ligne
- Accessibilité
- Raccourcis clavier
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
