Année 2011

Avis du C.S.R.T sur  le projet de budget de l'enseignement supérieur et de la recherche pour 2012

Adopté en séance plénière le 4 novembre 2011 à la majorité absolue (deux vois contre, une abstention)

Recommandations du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie sur les très grandes infrastructures de recherche
Adopté en séance plénière le 12 octobre 2011 à l’unanimité

Avis du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie sur le décret portant réforme du CEMAGREF
Adopté en séance plénière le 12 octobre 2011 à l’unanimité

Année 2010

 Avis du Conseil Supérieur de la recherche et de la technologie sur le projet de budget de la Mission Interministérielle Recherche et Enseignement Supérieur pour 2011
Adopté le 5 novembre 2010 à la majorité (4 voix contre, deux abstentions)

Avis sur le projet de décret modifiant le décret n°83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adopté le 28 septembre 2010 à la majorité (3 voix contre)

Avis sur le projet de décret relatif à l’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés
Adopté le 28 septembre 2010 à l’unanimité

Avis sur le projet de décret portant création de l’Institut français des sciences des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTAR)
Adopté le 28 septembre 2010 à l’unanimité

Avis sur le projet de décret modificatif de l’Institut de recherche pour le développement
Adopté le 10 février 2010 à l’unanimité

Année 2009

Avis sur le projet de budget de la MIRES pour 2010
Adopté en séance plénière le 28 octobre 2009  (1 abstention, 2 voix contre)

Avis sur la Stratégie nationale de recherche et d’innovation
Adopté en séance plénière le 1er octobre 2009 à l’unanimité (moins 3 abstentions)

Avis sur le projet de cécret modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du CNRS
Adopté en séance plénière le 29 juin 2009 à l'unanimité

Avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adopté le 20 janvier 2009 à la majorité (4 abstentions, une voix contre)

Avis du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie sur le projet de budget de la MIRES pour 2009
Adopté le 28 octobre 2008 

Année 2008

 Avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques
Adopté en séance plénière le 25 mars 2008 à l'unanimité

Avis sur le projet de budget de la MIRES pour 2008
Adopté en séance plénière le 30 octobre 2007 à l'unanimité

Année 2007

Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs
Daté du 30 septembre 2007

Avis sur le projet de décret modifiant le décret N° 83-975 du 10 novembre 1983 modifié, relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.
Adopté en séance plénière le 12 mars 2007 à la majorité

Avis sur le projet de budget de la recherche pour 2007
Adopté le 17 octobre 2006 à la majorité des suffrages exprimés (une voix contre et deux abstentions)