Organigramme de la D.G.R.I

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Organisation

Directeur général : Ronan Stephan

Directeur général adjoint : Catherine Gaudy

Directeur de cabinet : Louis Côté

Directeur scientifique,adjoint au directeur général : Gabriele Fioni

Chef de la mission des affaires générales : Hélène Gouinguenet

Chargé de communication : Aymeric Ficholle

Responsable UGARH : Frédéric Morel

• La direction générale pour la recherche et l’innovation assure la cohérence et la qualité du système français de recherche et d’innovation. Elle élabore les orientations de la politique scientifique nationale et définit les priorités de recherche des établissements d’enseignement supérieur. La DGRI exerce une tutelle stratégique sur les organismes relevant du ministère. Elle contribue à la politique d’innovation et de recherche industrielle.

Service de la stratégie de la recherche et de l’innovation

Chef de service : Sophie Cluet

Le service de la stratégie de la recherche et de l'innovation élabore la stratégie nationale en matière de recherche et d'innovation (S.N.R.I.) et assure sa mise en œuvre. Il décline cette stratégie dans ses dimensions scientifiques sectorielles et dans ses dimensions transversales.
Il définit une stratégie européenne et internationale en matière de recherche et d'innovation et coordonne la mise en œuvre des initiatives et dispositifs européens pour la recherche et l'innovation.

Le service de la stratégie de la recherche et de l'innovation comprend sept secteurs, et 2 départements.

Chaque secteur est chargé de décliner les missions générales du S.S.R.I. pour les domaines qu’il couvre.
Chaque secteur est également en charge :

• des interfaces avec les autres domaines;
• des infrastructures spécifiques et associées;
• de la structuration de la recherche dans leurs domaines;
• des dimensions européenne et internationale.

Le secteur environnement, planète-univers, espace

 Directeur scientifique : Ary Bruand

• milieux naturels;
• interactions biosphère-géosphère-anthroposphère;
• climat et changement climatique;
• risques naturels;
• géoressources;
• observation de la Terre et de l’espace, proche et lointain;
• aéronautique.

Le secteur énergie, développement durable, chimie et procédés

Directrice scientifique : Maria Faury

• énergies renouvelables et nouvelles technologies de l'énergie;
• énergie nucléaire de fusion et de fission;
• gestion des déchets nucléaires et sûreté;
• chimie;
• ingénierie des procédés;
• transports terrestres;
• physique nucléaire et hautes énergies.

Le secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication

 Directeur scientifique : Robert Plana

• exploration des propriétés de la matière au niveau nanométrique;
• hétérogénéité;
• intégration technologique;
• simulation multi-physique et multi-échelle;
• convergence (NBIC, matériel/logiciel);
• complexité matérielle et logicielle;
• systèmes intelligents.

Le secteur bio-ressources, écologie, agronomie

Directeur scientifique : Didier Hoffschir

• alimentation;
• biodiversité;
• organismes génétiquement modifiés;
• interactions biosphère-géosphère-anthroposphère;
• toxicologie et écotoxicologie génomique et biotechnologies;
• valorisation de la biomasse et chimie du végétal;
• technologies pourl’agriculture.
  

Le secteur biologie et santé

Directrice scientifique : Laure Sabatier

• biologie moléculaire et structurale;
• génétique, génomique, bioinformatique;
• biologie cellulaire et développement;
• physiologie, physiopathologie et endocrinologie;
• neurosciences et maladies neurologiques;
• immunité et infection;
• outils de diagnostic, thérapies, et santé publique;
• biologie des populations, écosystèmes;
• biotechnologies.

Le secteur sciences de l'homme et de la société

Directeur scientifique : Jacques Dubucs

• mondes anciens (préhistoire, archéologie, histoire ancienne);
• histoire moderne et contemporaine;
• linguistique et sciences cognitives;
• histoire des littératures et des sciences, philosophie, musicologie;
• sociologie, analyse des normes et des institutions;
• économie;
• géographie;
• anthropologie;
• sciences politiques.

Le secteur sciences et société

Directrice scientifique : Aliette Bernier-Armel

• représentations de la connaissance et transmission du savoir;
• risques, sécurité et expertise scientifique;
• veille sur les controverses;
• réflexion sur les procédures de débat public;
• sensibilisation aux composantes éthiques de la recherche;
• approches des nouvelles missions de l’État : définitions et finalités;
• également chargé de la gestion et de la diffusion des connaissances scientifiques et techniques.

Le département de la coordination et des politiques transversales

 Chef de département : Françoise Thibault

• coordonne le suivi et l'évolution de la S.N.R.I., son insertion européenne pour ce qui concerne la programmation conjointe;
• assure les relations avec l'O.C.D.E.;
• développe des travaux de stratégie en matière de politiques transversales, notamment en ce qui concerne les infrastructures de recherche, les ressources humaines ou les territoires;
• assure le secrétariat du Haut Conseil de la Science et de la Technologie (H.C.S.T.).

Le département des affaires européennes et internationales

Chef de département : Marc Moroni

• élabore la stratégie de recherche et d’innovation dans ses dimensions européenne et internationale et en assure la mise en oeuvre;
• assure le suivi des affaires communautaires, prépare les positions françaises et participe aux négociations relatives à l'espace européen de la recherche;
• coordonne le dispositif d’accompagnement du P.C.R.D.T.

Service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche (S.P.F.C.O.)

Chef de service : N.C

Adjointe : Christine Coste

Le service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche assure la tutelle des organismes de recherche. Il traite de questions administratives, juridiques, financières et budgétaires
Il instruit :

• les demandes d’agrément de recherche sur les OGM en milieu confiné les dossiers liés à la conservation ou au transfert d’éléments humains pour la recherche et à la révision de la loi bio-éthique;
• les questions liées à l’expérimentation animale;
• les dossiers liés au traitement de données médicales personnelles pour la recherche.

Il comprend quatre départements. 

Le département de la gestion et du pilotage budgétaire des programmes

Chef de Département : Maurice Caraboni

Ce département traite des questions financières et budgétaires liées à l’exercice de la tutelle :

• contribue à la définition des objectifs de performance et des indicateurs du M.E.S.R. en matière de recherche et d’innovation;
• contribue à la préparation de la demande budgétaire MIRES articulée sur l’analyse des demandes des opérateurs;
• compile les informations des P.A.P. et des R.A.P. (performances, opérateurs, J.P.E.) et prépare le "jaune budgétaire" (recherche);
• alloue les moyens entre établissements;
• gère les dispositifs ne relevant pas des organismes de recherche.

Le département d'appui au pilotage des organismes et de la réglementation

Chef de Département : Benoît Debosque
Adjointe : Stéphanie Frechet

• assure la préparation des conseils d’administration des organismes sous tutelle du ministère;
• élabore la doctrine et la méthodologie de la contractualisation et participe à la négociation des nouveaux contrats;
• traite les questions transversales aux organismes et en assure un suivi, notamment budgétaire;
• élabore ou formule des avis sur les textes législatifs ou règlementaires intéressant la recherche;
• élabore les textes régissant les différentes structures de recherche (E.P.S.T., E.P.A., GIP, Fondations) et les décisions nominatives;
• exerce un rôle d’expertise et d’assistance juridique aux différents services du ministère.

Le département des organismes transversaux et des grandes infrastructures de recherche

Chef de Département : Armel de la Bourdonnaye

• suit les trois organismes transverses : C.N.R.S., C.E.A. et A.N.R.;
• assure le dialogue de gestion et de performance annuel via la préparation des conseils d’administration et des lettres d’orientation;
• coordonne la négociation des contrats et assure le suivi de leur mise en oeuvre;
• établit le cahier des charges pour l’évaluation par l’AERES de l’organisme;
• assure le suivi des très grandes infrastructures de recherche (T.G.I.R.). Fait appliquer la feuille de route française des T.G.I.R. et assure sa mise à jour, cohérence, liaison et interface avec la feuille de route européenne ESFRI.

Le département des organismes spécialisés

Chef de Département : Philippe Pujes

• assure la tutelle des organismes de recherche spécialisés : CNES, INRA, INRIA, IFREMER, CIRAD, I.R.D., CEMAGREF, B.R.G.M....;
• assure la représentation du ministère en CA de musées :M.N.H.N., Quai Branly, CNAM, C.N.H.I., Grand Palais, Universcience…;
• assure le dialogue de gestion et de performance via, en particulier, la préparation et la participation aux CA, préparation des lettres d’orientation;
• coordonne la négociation des contrats d’objectifs (et de moyens, le cas échéant) et le suivi de leur mise en oeuvre;
• établit le cahier des charges pour l’évaluation par l’AERES de l’organisme;
• participe à la définition des grands investissements de recherche et suit leur mise en oeuvre.

Service des entreprises, du transfert de technologie et de l’action régionale

Chef de service : Christian Estève

Ce service élabore et met en oeuvre des mesures visant à développer la recherche et l'innovation dans les entreprises et l'attractivité duterritoire dans ces domaines pour favoriser :

• le transfert des connaissances entre la recherche publique et les entreprises;
• la création et le développement d'entreprises technologiques innovantes;
• élabore et met en oeuvre des actions relatives à la recherche et à l'innovation dans les contrats de projets État-Région (C.P.E.R.);
• anime et coordonne l'action des délégués régionaux à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.).

Il comprend quatre départements :

Le département des politiques d'incitation à la recherche et au développement des entreprises

Chef de Département : Frédérique Sachwald

• gère les procédures financières et fiscales d’incitation à la R&D des entreprises (crédit d’impôt recherche, jeune entreprise innovante);
• procède à des analyses, évaluations et propositions sur les politiques visant à développer la R&D des entreprises et l’attractivité du territoire.

Le département du partenariat et de la valorisation

Chef de Département : Pierre-Louis Autin

• élabore et met en oeuvre des politiques visant à développer le transfert de connaissances entre la recherche publique et les entreprises;
• assure le financement et/ou le suivi d’actions incitatives : CIFRE, Instituts Carnot, pôles de compétitivité, dispositifs mutualisés de transfert de technologie…;
• contribue à l’évolution de la réglementation relative à la propriété intellectuelle au sein de la recherche publique;
• favorise les partenariats public/privé et la mobilité des chercheurs du secteur public.

Le département des entreprises innovantes et des secteurs émergents

Chef de Département : Pierre-Louis Autin

• élabore et met en oeuvre des politiques destinées au soutien, à la création et au développement des entreprises de technologies innovantes (soutien aux incubateurs, concours national d’aide à la création d’entreprises innovantes…);
• procède à des analyses, évaluations et propositions en matière de soutien à l’innovation dans les entreprises des secteurs émergents.

Le département de l'action régionale

Chef de Département : Jacques Leglise

• anime et coordonne l’action des D.R.R.T., y compris pour les programmes opérationnels européens;
• élabore et met en oeuvre, en liaison avec les D.R.R.T., les actions relatives à la recherche et à l’innovation dans les C.P.E.R. et des contrats de développement;
• contribue à l’élaboration et à la mise en oeuvre des politiques visant à favoriser la diffusion de technologies (labellisation des structures C.R.T., C.D.T. et P.F.T.).
  

Services communs à la D.G.R.I. et à la D.G.E.S.I.P.

Service de la coordination stratégique et des territoires

Chef de service : Claire Giry
Adjoint au chef de service : Claude Puech

La cellule investissements d'avenir

Vincent Moreau

• assure la cohérence des stratégies d'enseignement supérieur et de recherche et le développement territorial du système d'enseignement supérieur et de recherche.

La mission de l'architecture du système de l'enseignement supérieur et de la recherche et des territoires

Responsable de mission : Marie-Françoise Merello

• garantit le lien entre recherche et enseignement supérieur, notamment dans la traduction territoriale des choix stratégiques nationaux ;
• construit une vision territoriale de l’enseignement supérieur et de la recherche en élaborant des schémas stratégiques territoriaux à l’horizon 2020 ;
• coordonne le développement de projets structurants transverses comme les pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) ;
• mène une politique de soutien aux colloques.

La mission de l'emploi scientifique

Responsable de mission : Frédéric le Corre

• la Mission a pour objectif général d’assurer une coordination "emploi" au service des politiques de recherche et de formation, en animant une plateforme d’échanges et de mutualisation autour des thématiques de l’emploi scientifique. Elle produit notamment une vision intégrée de l’emploi scientifique, et formule des évolutions juridiques et financières de l’emploi scientifique, de ses modes de régulation et d’évaluation et contribue également à l’élaboration d’une politique nationale inscrite dans une perspective européenne et internationale.

Cellule Prime d'excellence scientifique

Responsable de cellule : Nathalie Chalumeau

La mission de la parité et de la lutte contre les discriminations (en savoir plus)

 Responsable de mission : Agnès Netter

• développe une bonne connaissance des situations et pratiques relatives à la parité et à la lutte contre les discriminations (personnes handicapées, minorités culturelles notamment) dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
• propose des actions communication et sensibilisation sur ces sujets (ex. Prix Irène Joliot Curie), et des actions de fond en relation avec les établissements d'enseignement supérieur, les organismes de recherche et les acteurs du tissu socioéconomique.

En savoir plus sur la MIPADI

La mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire

 Responsable de mission : Michel Marian

• met en place un schéma national de la documentation scientifique ou bibliothèque scientifique numérique (B.S.N.) : rationaliser le coût des ressources électroniques;
• pilote un plan national de numérisation ;
• enrichit l’offre éditoriale française pour les étudiants ;
• fait émerger et accompagner les réseaux thématiques et les structurations territoriales de l’I.S.T. : favoriser les cartes documentaires de site (dont la conservation partagée);
• redéfinit, dans un dispositif cohérent, les missions et les compétences des grands opérateurs de l’IST, en liaison avec les établissements d’enseignement supérieur et les organismes ;
• met en place des outils d’information sur l’IST et la documentation qui aident à la décision et orienter les dispositifs de formation.

Service des grands projets immobiliers

Chef de service : Alain Neveu

• assure, conjointement avec les opérateurs concernés, le pilotage des opérations immobilières d'intérêt national. Il assure le cas échéant, en liaison avec la DGESIP, la D.G.R.I. et la DAF, la programmation et la gestion des crédits dédiés. En tant que centre de ressources et d'expertise sur les contrats de partenariat public-privé, il est doté d’une mission transversale de soutien et d'accompagnement des opérateurs. Les enjeux spécifiques de ce service sont principalement le pilotage de l’Opération Campus et des autres partenariats public-privé, il est chargé d’élaborer et mettre à jour la doctrine technique immobilière du M.E.S.R. et de fournir les référentiels correspondant aux opérateurs sous tutelle.

Sous-direction des systèmes d'information et études statistiques

Sous-directeur : Olivier Lefebvre

• assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'enseignement supérieur et de la recherche et en définit l'architecture et la gouvernance;
• située au coeur de l’administration centrale du ministère, et s’appuyant sur une forte complémentarité entre systèmes d’Information et études statistiques, la sous-direction est reconnue comme un service statistique ministériel dont le
  programme de travail vise à la fois des besoins généraux de connaissance, la fourniture d’indicateurs de pilotage pour les différents acteurs et enfin la mise en place d’un système d’information rénové, lisible et performant.

Le département des études statistiques

Chef de département : N…

Ce département conçoit et gère les études et les analyses statistiques sur l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation. Il est composé de deux pôles :

• Le pôle "enseignement supérieur" qui conçoit et gère le système d’information statistique sur les étudiants dans l’enseignement supérieur (effectifs des étudiants inscrits, des diplômes délivrés et les bourses);
• Le pôle "recherche" est chargé d’élaborer et de diffuser de l’informationstatistique sur les moyens consacrés à la R&D en France.

Le département des systèmes d'information

Chef de département : Bruno Berrezaie

• en charge de l'urbanisation des services d'information des deux directions générales;
• met en oeuvre des processus support automatisés dans le contexte des cadres de cohérence fonctionnels et techniques en vigueur dans le domaine de la recherche et l'enseignement supérieur;
• accompagne la mise en oeuvre d'une démarche qualité pour les échanges de données concernant la contractualisation et le dialogue de gestion entre leministère et les organismes de recherche ou les établissements d'enseignement supérieur sous tutelle;
• rénove les processus supports d'information en accompagnement de la modernisation des systèmes d'information des universités passant aux compétences élargies.

Le département des outils d'aide au pilotage

Chef de département : Emmanuel Weisenburger

• développe les outils d’aide au pilotage pour les décideurs de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation devant permettre de caractériser un établissement, un territoire ou tout autre objet sur lequel porte la décision, de fournir une partie des éléments permettant de conduire une analyse de la performance de l’action des acteurs publics et de constituer des supports au dialogue entre l’État et ses opérateurs.

• en charge du fonctionnement de l’instance nationale d’évaluation pour l’attribution de la prime d’excellence scientifique par les établissements d’enseignement supérieur.