Organigramme de la DGESIP 

 

 

Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Directeur général : Professeur Patrick Hetzel

Directrice de cabinet : Sandrine Javelaud

Adjoint au directeur général, chef de service : Eric Piozin

Chargée de communication : Caroline Babigeon

Responsable UGARH : Françoise Raynal

• La direction générale pour l'enseignement supérieur et l’insertion professionnelle élabore et met en oeuvre la politique relative à l'ensemble des formations postérieures au baccalauréat, initiales et continues, relevant duministre chargé de l'enseignement supérieur.

Conseillers scientifiques et d’établissements

Professeur Claude Meidinger : coordonnateur des conseillers scientifiques
Professeur Henri Meloni : coordonnateur des conseillers d'établissements

• apportent l’expérience et l’expertise nécessaires afin de développer la dimension stratégique de la relation entre l’État et les universités
  

Cellule d'ingénierie de projets

Sophie Champeyrache : benchmark international
Jean-Jacques Maillard : relations université-entreprise
Hervé Mauran : knowledge management 

• a pour objectif le développement de projets transversaux stratégiques et la veille prospective en matière éducative, organisationnelle et partenariale. Elle regroupe des chargés de projets sous l'autorité directe du Directeur général.

Service de la stratégie de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

Chef de service : Professeur Alain Coulon

Adjoint au chef de service : Claude Jolly

• élabore la stratégie de développement des formations supérieures et la politique d'insertion professionnelle et en assure la diffusion

Chargé de mission aux relations entreprises-universités : Jean-Jacques Maillard

Mission des affaires européennes et internationales

Chef de mission : Yves Vallat

• définit les mesures stratégiques nécessaires à la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur et de la recherche
• favorise l'ouverture internationale des formations de l'enseignement supérieur et la mobilité des étudiants français
• veille à assurer l'attractivité internationale de notre système d'enseignement supérieur

Mission des écoles normales supérieures (E.N.S.) et des écoles françaises à l’étranger (E.F.E.)

Chef de mission : Yves Fau

• définit la place et les objectifs des E.N.S. et des E.F.E. dans la stratégie de l’enseignement supérieur
• exerce la tutelle de l’État sur ces établissements et en assure le pilotage stratégique

Mission des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé

Chef de mission : Catherine Malinie

• définit la stratégie relative aux écoles supérieures publiques et accompagne le développement des écoles privées
• élabore et met en oeuvre la réglementation correspondante et organise les relations entre l’État et l’enseignement supérieur privé dans l’objectif prioritaire d’améliorer les exigences de qualité des formations et de contribuer au rapprochement écoles/universités

Mission des formations de santé

Chef de mission : Dominique Deloche

• définit, en partenariat avec le ministère chargé de la santé, la stratégie des formations supérieures médicales, pharmaceutiques, odontologiques et paramédicales
• élabore et met en oeuvre la réglementation correspondante, notamment dans le cadre du schéma LMD pour les formations médicales et celui de l’universitarisation des formations paramédicales relevant du ministère chargé de la santé, afin d’intégrer les formations médicales et paramédicales dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur, de garantir leur qualité et d’opérer une meilleure articulation avec la recherche

Mission du contrat doctoral

Chef de mission : Yves Fau

• met en oeuvre les mesures d’accompagnement du décret relatif aux doctorants contractuels
• assure le suivi de la mise en place des contrats doctoraux, tant dans l’enseignement supérieur et la recherche que dans les entreprises, afin de favoriser le développement des études doctorales par le soutien financier des doctorants et l’insertion professionnelle des docteurs

Mission numérique pour l'enseignement supérieur (MINES)

Chef de mission : Clara Danon

• veille à l’utilisation du numérique dans les pratiques des enseignants et les apprentissages des étudiants en lien avec leurs nouveaux modes de vie, de travail et de communication. L’objectif est de faciliter la réussite, l’insertion professionnelle et l’égalité des chances des étudiants
• soutient le développement coordonné des usages et des infrastructures, en encourageant la création de services, de ressources pédagogiques et les dispositifs d'accompagnement de tous les acteurs de l’enseignement supérieur

Département de la stratégie de la formation et de l’emploi

Chef de département : Christine Bruniaux

• Conduit le dialogue général avec le monde professionnel, les communautés scientifiques et les ministères techniques afin de développer la formation tout au long de la vie et de favoriser au mieux l’insertion professionnelle des diplômés, de garantir la cohérence globale de la stratégie de l’enseignement supérieur au regard de ses exigences de qualité et d’insertion professionnelle, et d’assurer parallèlement un développement équilibré des différentes voies de formation.

Département de l’architecture et de la qualité des formations de niveau licence (L)

Chef de département : Amaury Ville

• met en cohérence les différentes voies de formation dans le cadre de l’architecture européenne des diplômes
• valorise les dispositifs d’aide à la réussite et améliore la qualité des formations afin de faire réussir le plus grand nombre dans les différents types de filières du niveau L (C.P.G.E., B.T.S., D.U.T., licences professionnelles et licences générales)

Département de l’architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat  (M&D)

Chef de département : Laurent Régnier

• élabore et met en oeuvre la stratégie des formations de niveau master et doctorat dans les universités, les écoles et les établissements relevant d’autres ministères, pour contribuer à leur intégration dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'à la définition d'une politique de renouvellement du vivier scientifique (formation des jeunes chercheurs)
• contribue à la mise en oeuvre de la "mastérisation" de la formation des enseignants dans les universités et les écoles
• pilote, avec les ministères concernés, les formations et les conditions d’accès à certaines professions réglementées (expert-comptable, psychologue, géomètre-expert, oenologue...) et assure la délivrance de certains diplômes professionnels

Sous-direction de la performance et du financement de l’enseignement supérieur

Sous-directeur : Philippe Imbert

• chargée de l'élaboration et du suivi des programmes budgétaires relatifs aux formations supérieures et à la recherche universitaire, elle veille à la fois à la modernisation du cadre juridique de l’activité des opérateurs, ainsi qu’à la soutenabilité budgétaire globale de son financement.

Département de la synthèse, de l’évaluation et du suivi budgétaire

Chef de département : Clotilde Merlus

• vérifie la soutenabilité budgétaire du programme 150
• apprécie, au regard des objectifs du programme, la performance des actions financées

Département de la réglementation

Chef de département : Muriel Pochard

• définit le cadre juridique d’organisation et de fonctionnement des établissements relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
• veille à leur modernisation afin d’achever la mise en place de l’environnement juridique résultant de la loi L.R.U.
• assure l'expertise des statuts relatifs aux Fondations universitaires et partenariales

Sous-direction de l’égalité des chances et de la vie étudiante

Sous-directeur : Jean-Yves de Longueau

• prépare et met en oeuvre les politiques d'égalité des chances et d'amélioration de la vie étudiante, accompagne les établissements dans les démarches qu'ils mettent en oeuvre pour favoriser l'insertion des étudiants dans la vie universitaire, notamment au travers de la vie associative et sportive et en veillant aux conditions particulières des étudiants étrangers
• participe à l'élaboration et au suivi du programme budgétaire relatif à la vie étudiante et veille à la mise en oeuvre des mesures en faveur des étudiants handicapés
• est chargée du pilotage et du suivi budgétaire du programme 231 "vie étudiante"

Département de l’égalité des chances

Chef de département : Richard Audebrand

• met en oeuvre la politique d’orientation tout au long de la vie (orientation active, portail admission post-bac)
• définit la politique étudiante dans le domaine de la santé, du sport, de la culture, de la vie associative
• assure le suivi des politiques interministérielles pour un égal accès et une égale réussite dans l’enseignement supérieur

Département de la vie étudiante

Chef de département : Didier Roux

• assure l'amélioration des conditions de vie étudiante, notamment dans les domaines des bourses, de la restauration, de la mobilité internationale et du logement en liaison avec la mission des grands projets immobiliers
• assure les relations de la direction générale avec le centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche

Directrice du Pôle : Marie-Hélène Granier-Fauquert

• chargé du processus de contractualisation avec les établissements d'enseignement supérieur et de la transparence de leur financement. Il alloue les financements aux établissements d'enseignement supérieur sur la base du système d'allocation des moyens défini par la DGESIP, assure le suivi analytique des données de performance, d'activité et de moyens des établissements d'enseignement supérieur et les accompagne en matière de gouvernance et de gestion, de politique scientifique et pédagogique et d'insertion professionnelle.

Expert audit : Stéphane Riquier

Sous-direction de l'analyse de la performance et du dialogue contractuel

Sous-directeur : Gérard Maillet

• conduit le dialogue stratégique et de performance avec les établissements
• élabore les contrats pluriannuels avec les établissements
• chargée de l'habilitation des formations et de l'accréditation des écoles doctorales

Département du dialogue contractuel

Chef de département : Jean-Claude Jacquemard

• mène le dialogue stratégique et de performance avec les établissements à travers le processus de contractualisation tous les 4 ans
• alloue la part contractuelle négociée des ressources
• fixe les cibles de performance des établissements d’enseignement supérieur
• contribue à la formalisation d’une stratégie par les établissements
• assure la cohérence des financements contractuels avec la qualité des projets des établissements

Département des habilitations et des accréditations

Chef de département : Dominique Pistorio

• habilite les diplômes
• accrédite les écoles doctorales et suit les unités de recherche
• complète le diagnostic de l’AERES en apportant une analyse synthétique d’un établissement dans son contexte local, régional, national...pour éclairer les prises de décision du ministère et des établissements d’enseignement supérieur, afin (in fine) de garantir la qualité et le caractère national des diplômes ainsi que l’adossement des formations à une recherche de qualité

Sous- direction de l'allocation des moyens et des affaires immobilières

Sous-directeur : Brice Lannaud

• élabore le système d'allocation des moyens, le met en oeuvre
• conduit la politique immobilière universitaire
• répartit les crédits de construction, de réhabilitation et de mise en sécurité et assure le suivi des questions domaniales
• anime le contrôle budgétaire, en lien avec la direction des affaires financières, et analyse la situation financière des établissements d'enseignement supérieur.

Cellule d'analyse financière et de contrôle budgétaire

Responsable de cellule : Marie-Louise Seitz

• assure le contrôle budgétaire des établissements sous tutelle directe du ministre, contribue aux discussions contractuelles dans le domaine de la gestion financière, anime le contrôle budgétaire assuré par les rectorats, produit des analyses financières concernant les établissements d'enseignement supérieur...

Département de l’allocation des moyens

Chef de département : Cécile Batou-to-Van

• répartit les crédits de fonctionnement entre les établissements sur la base du modèle d’allocation qu’il conçoit
• alloue les emplois, élabore la programmation des moyens, les met à la disposition des établissements en versant les crédits aux opérateurs tout en suivant leur consommation
• contribue à la qualité et à la transparence des moyens alloués par la fiabilisation des données, l’analyse et le partage des résultats

Département des affaires immobilières

Chef de département : Louisette Le Manour

• répartit les crédits de la politique immobilière dans le cadre de la programmation annuelle des opérations relevant des contrats de projet État-régions, de la mise en sécurité et du plan de relance
• incite à l’amélioration de la gestion et du pilotage immobilier des établissements
• assure le suivi des questions domaniales et accompagne la réforme de la politique immobilière de l’État
• conduit, dans la perspective de la dévolution du patrimoine aux universités, un travail préparatoire avec les établissements volontaires et une réflexion méthodologique sur la charge du renouvellement du patrimoine

Mission de l'accompagnement des établissements

Chef de mission : NC.

• recueille et aide à la diffusion des meilleures pratiques en matière de formation, d'insertion, de recherche et de gestion. À ce titre, elle aide les établissements à établir leur propre politique de suivi et de gestion des risques
• apporte une expertise aux établissements en matière de stratégie, d'immobilier et de performance
• chargée de la maîtrise des risques opérationnels liés à l'élargissement des responsabilités des établissements, elle joue un rôle de service pour les établissements dans leur démarche R.C.E. et assure le reporting au niveau du ministère en ce qui concerne les éventuels risques

Services communs à la DGESIP et à la D.G.R.I.

Page à consulter : Service commun à la DGESIP et à la D.G.R.I.

Service de la coordination stratégique et des territoires

Chef de service : Claire Giry

• assure la cohérence des stratégies d'enseignement supérieur et de recherche et le développement territorial du système d'enseignement supérieur et de recherche

Adjoint au chef de service : Claude Puech

• assure la cohérence des stratégies d'enseignement supérieur et de recherche et le développement territorial du système d'enseignement supérieur et de recherche

Cellule investissements d'avenir

Vincent Moreau

Mission de l’architecture du SESR et des territoires

Chef de mission : Marie-Françoise Merello

• garantit le lien entre recherche et enseignement supérieur, notamment dans la traduction territoriale des choix stratégiques nationaux
• construit une vision territoriale de l’enseignement supérieur et de la recherche en élaborant des schémas stratégiques territoriaux à l’horizon 2020
• coordonne le développement de projets structurants transverses comme les PRES
• mène une politique de soutien aux colloques

Mission de l'emploi scientifique et du pilotage stratégique des ressources humaines

Chef de mission : Frédéric le Corre

• a pour objectif général d’assurer une coordination "emploi " au service des politiques de recherche et de formation, en animant une plateforme d’échanges et de mutualisation autour des thématiques de l’emploi scientifique. Elle produit notamment une vision intégrée de l’emploi scientifique, et formule des évolutions juridiques et financières de l’emploi scientifique, de ses modes de régulation et d’évaluation et contribue également à l’élaboration d’une politique nationale inscrite dans une perspective européenne et internationale

Mission de la Parité et de la lutte contre les discriminations (MIPADI)

Cheffe de mission : Agnès Netter

• développe une bonne connaissance des situations et pratiques relatives à la parité et à la lutte contre les discriminations (personnes handicapées, minorités culturelles notamment) dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche
• propose des actions communication et sensibilisation sur ces sujets (ex. Prix Irène Joliot Curie), et des actions de fond en relation avec les établissements d'enseignement supérieur, les organismes de recherche et les acteurs du tissu socio-économique

 Rubrique à consulter : MIPADI

Mission de l’information scientifique et technique et du réseau documentaire

Chef de mission : Michel Marian

• met en place un schéma national de la documentation scientifique ou bibliothèque scientifique numérique (B.S.N.) : rationaliser le coût des ressources électroniques ; piloter un plan national de numérisation ; enrichir l’offre éditoriale française pour les étudiants ; et faire émerger et accompagner les réseaux thématiques et les structurations territoriales de l’I.S.T. : favoriser les cartes documentaires de site (dont la conservation partagée)
• redéfinit, dans un dispositif cohérent, les missions et les compétences des grands opérateurs de l’I.S.T., en liaison avec les établissements d’enseignement supérieur et les organismes
• met en place des outils d’information sur l’I.R.T. et la documentation qui aident à la décision et orienter les dispositifs de formation

 Page à consulter :  Informations scientifique et technique, réseau documentaire

Service des grands projets immobiliers

Chef de service : Alain Neveu

• assure, conjointement avec les opérateurs concernés, le pilotage des opérations immobilières d'intérêt national. Il assure le cas échéant, en liaison avec la DGESIP, la D.G.R.I. et la DAF, la programmation et la gestion des crédits dédiés. En tant que centre de ressources et d'expertise sur les contrats de partenariat public-privé, il est doté d’une mission transversale de soutien et d'accompagnement des opérateurs. Les enjeux spécifiques de ce service sont principalement le pilotage de l’Opération Campus et des autres partenariats public-privé, il est chargé d’élaborer et mettre à jour la doctrine technique immobilière du M.E.S.R. et de fournir les référentiels correspondant aux opérateurs sous tutelle

Page à consulter : Service des grands projets immobiliers

Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques

Sous-directeur : Olivier Lefebvre

• assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'enseignement supérieur et de la recherche et en définit l'architecture et la gouvernance
• située au coeur de l’administration centrale du ministère, et s’appuyant sur une forte complémentarité entre systèmes d’Information et études statistiques, la sous-direction est reconnue comme un service statistique ministériel dont le programme de travail vise à la fois des besoins généraux de connaissance, la fourniture d’indicateurs de pilotage pour les différents acteurs et enfin la mise en place d’un système d’information rénové, lisible et performant

Page à consulter : Systèmes d'informations et études statistiques

Département des études statistiques

Chef de département : Hélène Michaudon

• conçoit et gère les études et les analyses statistiques sur l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation. Il est composé de 4 pôles "enseignement supérieur" qui conçoivent et gèrent le système d’information statistique sur les étudiants dans l’enseignement supérieur (production de données sur les effectifs des étudiants inscrits, les diplômes délivrés, les bourses, les parcours des étudiants et analyse de ces données). Le pôle "recherche" est chargé d’élaborer et de diffuser de l’information statistique sur les moyens consacrés à la R&D en France

Département des systèmes d'information

Chef de département : Bruno Berrezaie

• chargé de l'urbanisation des services d'information des deux directions générales
• met en oeuvre des processus support automatisés dans le contexte des cadres de cohérence fonctionnels et techniques en vigueur dans le domaine de la recherche et l'enseignement supérieur
• accompagne la mise en oeuvre d'une démarche qualité pour les échanges de données concernant la contractualisation et le dialogue de gestion entre le ministère et les organismes de recherche ou les établissements d'enseignement supérieur sous tutelle
• rénove les processus supports d'information en accompagnement de la modernisation des systèmes d'information des universités passant aux compétences élargies

Département des outils d'aide au pilotage

Chef de département : Emmanuel Weisenburger

• développe les outils d’aide au pilotage pour les décideurs de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. devant permettre de caractériser un établissement, un territoire ou tout autre objet sur lequel porte la décision, de fournir une partie des éléments permettant de conduire une analyse de la performance de l’action des acteurs publics et de constituer des supports au dialogue entre l’État et ses opérateurs.