Groupe de travail sur le 10ème mois de bourse

Ce groupe de travail sera présidé par Patrick Hetzel, directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle (DGESIP), et regroupera des représentants de la Conférence des présidents d’université, des organisations étudiantes représentatives et du Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS).

Il aura deux principales missions :

• d’une part, réaliser un état des lieux partagé sur la réalité de la durée de l’année universitaire pour les étudiants de chaque filière, de chaque niveau et de chaque université, afin de prendre en compte toutes les situations. Un tel état des lieux est rendu nécessaire du fait de l’allongement de l’année universitaire observé ces dernières années, dû notamment au passage à la semestrialisation et au système LMD, à la mise en œuvre du plan réussite en licence ;
• d'autre part, élaborer un cahier des charges permettant de mettre en place une labellisation des universités pouvant faire bénéficier leurs étudiants du dixième mois de bourse. Ce cahier des charges pourra également proposer un calendrier type de l’année universitaire afin d’éclairer les universités dans l’élaboration de leurs emplois du temps.

Il appartiendra ensuite aux universités de tout mettre en œuvre afin de répondre aux critères du cahier des charges afin que leurs étudiants puissent bénéficier du 10ème mois de bourse.