Accueil >  Innovation >  Appui aux entreprises innovantes >  Crédit impôt recherche (CIR)

Crédit impôt recherche (CIR)

CIR : statistiques, rapports et études

L'attractivité du territoire pour les activités de R&D s'ajoute aujourd'hui à l'incitation à la recherche pour accroître la capacité d'innovation nationale et renforcer la compétitivité des entreprises.

Article - 7.12.2015

Statistiques sur le CIR 

Chiffres CIR 2013

Le crédit d'impôt recherche en 2013

Chiffres CIR 2012

Le crédit d'impôt recherche en 2012

Chiffres CIR 2011

Le crédit d'impôt recherche en 2011

Chiffres CIR 2010

Le crédit d’impôt recherche en 2010  (publié en juin 2012)

Chiffres CIR 2009

Le crédit d’impôt recherche en 2009 : poursuite de la dynamique de diffusion (publié en juin 2011)

Chiffres CIR 2008

Édition juin 2010 : chiffres du CIR

Chiffres CIR 2007

Bilan du CIR au titre de l'année 2007

Chiffres CIR 2006

 Bilan du CIR au titre de l’année 2006

Chiffres CIR 2005

 Bilan du CIR au titre de l’année 2005

Rapports sur le CIR

Rapport de synthèse : Développement et impact du CIR 1983-2011

Rapport au Parlement sur le CIR 2010

Rapport au Parlement sur le CIR 2009

Rapport au Parlement  sur le CIR 2007 

Rapport au Parlement sur le CIR 2006   

Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale

Propositions sur le crédit d’impôt recherche Rapport de la MEC sur le CIR

Études d'évaluation

Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du crédit d'impôt recherche

Cette étude aboutit à deux grands types de résultats. Premièrement, l'analyse des difficultés d’insertion des docteurs sur des postes de R&D en entreprise montre qu'elles s’expliquent notamment par leurs choix de spécialités, qui diffèrent de celles des ingénieurs, y compris au sein des disciplines scientifiques. Deuxièmement, l'évaluation du CIR met en évidence l'impact positif de la réforme de 2008 sur l'embauche de jeunes docteurs en C.D.I. sur des fonctions de R&D. Les trois réformes du mode de calcul du CIR de 2004, 2006 et 2008 ont été un moteur de l’insertion des jeunes diplômés dans les fonctions de R&D en entreprise. Mais, au-delà de cette dynamique, la réforme de 2008, qui a aussi porté sur le dispositif "jeunes docteurs", a spécifiquement favorisé l’embauche de jeunes docteurs et docteurs-ingénieurs par rapport aux ingénieurs.

Télécharger l'étude :Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du crédit d'impôt recherche

Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques.

Rapport

Annexes

Commentaires d'experts

Évaluation de l'impact du crédit d'impôt recherche

Rapport rendu par Benoît Mulkay et Jacques Mairesse au M.E.S.R. B. Mulkay est professeur à la Faculté d'économie de l'Université de Montpellier 1 ; Jacques Mairesse est chercheur au CREST-ENSAE et professeur à l'Université de Maastricht (UNU-MERIT).

Étude sur les réseaux mondiaux d’innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques

Cette étude s’insère dans le cadre de travaux visant à améliorer la connaissance des pratiques d’innovation des entreprises qui évoluent rapidement. Elles répondent aux dynamiques technologiques et commerciales comme à l’accroissement des capacités de R&D à l’échelle mondiale. cette étude est réalisée par Frédérique Sachwald.

Réseaux mondiaux d’innovation ouverte en français à télécharger

Open innovation en anglais à télécharger

Enquête : la perception et les pratiques du CIR par les entreprises de 2005 à 2008

Synthèse

Questionnaire 2008

Résultats

Étude d’impact du CIR par Technopolis France

Résumé

 Rapport final 

1ère publication : 7.12.2015 - Mise à jour : 8.07.2016

Les recherches les plus fréquentes :

© 2013 Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Tous droits réservés