L'attractivité du territoire pour les activités de R&D s'ajoute aujourd'hui à l'incitation à la recherche pour accroître la capacité d'innovation nationale et renforcer la compétitivité des entreprises.
Le crédit d'impôt recherche en 2014
Le crédit d'impôt recherche en 2013
Le crédit d'impôt recherche en 2012
Le crédit d'impôt recherche en 2011
Le crédit d’impôt recherche en 2010 (publié en juin 2012)
Le crédit d’impôt recherche en 2009 : poursuite de la dynamique de diffusion (publié en juin 2011)
Édition juin 2010 : chiffres du CIR
Bilan du CIR au titre de l'année 2007
Bilan du CIR au titre de l’année 2006
Bilan du CIR au titre de l’année 2005
Edudes d'impact du Crédit d'impôt recherche (CIR) - Une revue de la littérature - OFCE
Rapport de synthèse : Développement et impact du CIR 1983-2011
Rapport au Parlement sur le CIR 2010
Rapport au Parlement sur le CIR 2009
Rapport au Parlement sur le CIR 2007
Rapport au Parlement sur le CIR 2006
Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale
Propositions sur le crédit d’impôt recherche Rapport de la MEC sur le CIR
Cette étude aboutit à deux grands types de résultats. Premièrement, l'analyse des difficultés d’insertion des docteurs sur des postes de R&D en entreprise montre qu'elles s’expliquent notamment par leurs choix de spécialités, qui diffèrent de celles des ingénieurs, y compris au sein des disciplines scientifiques. Deuxièmement, l'évaluation du CIR met en évidence l'impact positif de la réforme de 2008 sur l'embauche de jeunes docteurs en C.D.I. sur des fonctions de R&D. Les trois réformes du mode de calcul du CIR de 2004, 2006 et 2008 ont été un moteur de l’insertion des jeunes diplômés dans les fonctions de R&D en entreprise. Mais, au-delà de cette dynamique, la réforme de 2008, qui a aussi porté sur le dispositif "jeunes docteurs", a spécifiquement favorisé l’embauche de jeunes docteurs et docteurs-ingénieurs par rapport aux ingénieurs.
L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques.
Rapport rendu par Benoît Mulkay et Jacques Mairesse au M.E.S.R. B. Mulkay est professeur à la Faculté d'économie de l'Université de Montpellier 1 ; Jacques Mairesse est chercheur au CREST-ENSAE et professeur à l'Université de Maastricht (UNU-MERIT).
Cette étude s’insère dans le cadre de travaux visant à améliorer la connaissance des pratiques d’innovation des entreprises qui évoluent rapidement. Elles répondent aux dynamiques technologiques et commerciales comme à l’accroissement des capacités de R&D à l’échelle mondiale. cette étude est réalisée par Frédérique Sachwald.
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