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Guide du crédit impôt recherche 2010
- 17/03/2010
Brochure
Ce guide précise les modalités d’application du crédit d’impôt recherche (CIR) pour aider les entreprises à préparer leurs démarches et leur déclaration dans les meilleures conditions. Il a notamment pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et de leur permettre de déterminer l’assiette des dépenses qui ouvrent droit à l'avantage fiscal.
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La recherche et l'innovation en France en 2010
- 11/03/2010
Brochure
La France a engagé une politique volontariste en matière de recherche, d’emploi scientifique et d’enseignement supérieur. L’enjeu ? Renforcer le positionnement de la recherche française sur la scène mondiale, accroître la compétitivité et répondre efficacement aux défis sociétaux du XXIe siècle. L’ambition de la France est aussi de participer activement à la construction de l’Espace européen de la recherche et de relever les défis de la science, de l'économie et de la société avec ses partenaires internationaux.
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Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur 2010
- 05/03/2010
Brochure
DEPP / SDSS / DVE - mars 2010
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Améliorer la restauration universitaire
- 04/03/2010
Rapport
Jean-Robert Pitte et Jean-Pierre Coffe ont remis leur rapport sur l'amélioration de la restauration universitaire. Ils proposent une série de mesures pour éduquer les étudiants au bien manger, aménager les rythmes, diversifier les choix d'alimentation ou encore améliorer l’alimentation étudiante en dehors des restaurants universitaires… Le CROUS va proposer un plan d'action d’ici fin 2010.
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L'entrepôt de données proposé par l'Agence de mutualisation des universités et des établissements
- Janvier 2010
Rapport
Le rapport qui porte sur l'entrepôt de données proposé par l'Agence de mutualisation des universités et des établissements s'inscrit dans le cadre de la problématique de développement d'outils de pilotage dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et analyse les difficultés que rencontre depuis plusieurs années l'agence pour promouvoir l'utilisation effective d'entrepôts de données dans la production d'indicateurs et notamment d'indicateurs dédiés au pilotage stratégique des établissements. Il propose vingt mesures qui visent trois séries d'objectifs :
- assurer la maîtrise d'un dispositif d'accompagnement des universités qui le souhaitent notamment en matière de conception et de développement d'outils d'aide au pilotage et faciliter la diffusion d'une culture du pilotage au sein de ces établissements ;
- assurer la maîtrise des pré-requis techniques indispensables à la construction d'outils d'aide au pilotage ;
- améliorer la conduite du projet "entrepôt de données" et son degré d'utilisation par les établissements.
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Les besoins actuels et futures des industries de santé en termes de formation
- 26/02/2010
Rapport
Le professeur Manuel Tunon de Lara a remis son rapport sur les nouveaux métiers du secteur des technologies de la santé. Il préconise, notamment, de décloisonner les cursus, de professionnaliser les enseignements et de rassembler industriels et universités autour de plateformes partagées de recherche et de formations en sciences du vivant et de la santé. La ministre a annoncé la création d’un centre de ressources virtuel des métiers des industries de santé en vue d’établir une carte nationale des formations.
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Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible !
- 19/02/2010
Rapport
Suite à la remise des conclusions définitives du rapport de Bernard Larrouturou sur l’immobilier universitaire parisien, Valérie Pécresse a pris des mesures très concrètes pour conforter quatre grands engagements pour l’enseignement supérieur parisien : accompagner la structuration des trois pôles de recherche et d'enseignements supérieurs, améliorer durablement le cadre de vie des étudiants, lancer immédiatement des opérations immobilières très attendues, notamment le Projet Poliveau, et mettre en place un dispositif d'accompagnement des établissements dans cette réorganisation, avec la création, d’ici le mois de juin, de l'EPAURIF, à partir de l’Etablissement Public du Campus de Jussieu (E.P.C.J.).
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Les activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieur
- 19/02/2010
Brochure
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Les aides financières aux étudiants
- 19/02/2010
Brochure
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Aides offertes aux étudiants handicapés ou malades
- 19/02/2010
Brochure
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Protection sociale et santé des étudiants
- 19/02/2010
Brochure
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L'état de l'enseignement supérieur et de la recherche (n°3 - décembre 2009)
- 17/02/2010
Brochure
L’état de l’Enseignement supérieur et de la Recherche permet de faire le bilan annuel chiffré du système d’enseignement supérieur et de recherche français, de le situer au niveau international et de suivre ses évolutions, notamment sur le long terme. Financement, ressources humaines, accès au supérieur, réussite, qualification, insertion des diplômés, vie étudiante, recherche en biotechnologie ou nanotechnologie, participation au PCRD, publications, brevets... sont les thèmes abordés dans les 35 fiches de cet ouvrage dont la partie recherche a été enrichie pour cette troisième édition.
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L'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009
- 10/02/2010
Rapport
Observatoire de l'emploi scientifique
Après une courte synthèse des éléments les plus marquants et les clés de lecture que représentent les définitions de l’emploi scientifique et unités de mesures retenues pour conduire ce travail, ce rapport examine ensuite successivement la position de la France dans l'environnement international, l’état de son vivier scientifique et de l'emploi dans les secteurs public et privé avant d’aborder la répartition sur le territoire national et les données relatives à la mobilité internationale.
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Bilan des 10 ans de la «Loi innovation et recherche»
- 03/02/2010
Rapport
Valérie Pécresse a reçu le 3 février rapport de Jean Salençon et d’Alain Carpentier, Président et vice-président de l’Académie des Sciences, sur le bilan des 10 ans de la «Loi innovation et recherche»
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Les fiches "Innovation" 2010
- 27/01/2010
Brochure
La 4e édition des Rencontres de l'innovation et des entreprises de croissance se déroule les 3 et 4 février 2010 au Palais des Congrès de Paris, dans le cadre du Salon des entrepreneurs. Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est partenaire de cette manifestation dédiée aux porteurs de projets innovants et aux dirigeants de jeunes entreprises à fort potentiel de croissance.
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L'excellence universitaire, leçons des expériences étrangères
- 26/01/2010
Rapport
Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, a reçu le rapport d'éape du Professeur Philippe Aghion «L’excellence universitaire, les leçons des expériences étrangères », basé sur l’analyse comparative des systèmes universitaires internationaux.
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Pour des sciences humaines et sociales au cœur des universités
- 14/01/2010
Rapport
Développer un enseignement généraliste et pluridisciplinaire en licence de sciences humaines et sociales (S.H.S.), intensifier les actions d’insertion professionnelle des diplômés universitaires de S.H.S., ou encore, créer une Alliance. Telles sont les principales recommandations figurant dans le premier rapport d’étape que le Conseil pour le développement des humanités et des sciences sociales (C.D.H.S.S.) a remis à Valérie Pécresse le 14 janvier 2010.
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Recherche et développement, innovation et partenariats 2008
- 23/12/2009
Rapport
Ce document s’inscrit dans une série, initiée en 2001, par le ministère chargé de la Recherche. Il présente, comme les années précédentes, les mesures mises en place par ce ministère et par d’autres acteurs publics pour développer les activités de recherche et d’innovation dans les entreprises, pour soutenir les créateurs d’entreprises innovantes et pour favoriser l’échange des connaissances entre les entreprises et les organismes et établissements de recherche.
Il a vocation à fournir les données chiffrées et les éléments d’analyse, pour certains inédits à ce jour, à tous ceux (chercheurs, étudiants, économistes...) qui s’intéressent aux politiques publiques dans ces domaines.
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Bilan de la campagne d'évaluation Prime d'excellence scientifique 2009
- 18/11/2009
Rapport
Un bilan 2009 de la campagne d’évaluation nationale des candidatures des enseignants-chercheurs a été établi concernant la campagne de candidatures et les résultats des évaluations ayant conduit aux propositions formulées par l’instance nationale.
PES 2009 : bilan de la campagne d'évaluation nationale des candidatures des enseignants-chercheurs
La Prime d'excellence scientifique pour les enseignants-chercheurs et les chercheurs
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Global networks of open innovation, national systems and public policies
- 15/10/2009
Rapport
This study on the development of open innovation networks is made available to the public as part of a programme of work aimed at improving knowledge of firms’ innovation practices, which are evolving rapidly in response to technological and business dynamics and increasing global R&D capabilities. A good understanding of these phenomena is important for those in charge of public policies, for researchers themselves and for other actors in the French research and innovation system.
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Rapport de Bernard Larrouturrou sur l'immobilier universitaire parisien
- 05/10/2009
Rapport
Un plan d'urgence pour rénover l'enseignement supérieur parisien. Des recommandations pour regrouper des établissements d'enseignement supérieur ; améliorer les conditions de vie des étudiants à Paris ; engager un grand plan de rénovation de l'immobilier universitaire.
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle
- 30/09/2009
Rapport
Synthèse des travaux et recommandations relatives à la licence en lettres et sciences humaines (éléments pour un référentiel), et nomenclatures des licences.
Année 2008-2009
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Repères et références statistiques - édition septembre 2009
- 22/09/2009
Brochure
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Rapport général SNRI
- 22/07/2009
Rapport
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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008
- Jullet 2009
Rapport
THOMAS Bernard ,
FRANCE. Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurParis ; La Documentation française
Le médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur présente son rapport au titre de 2008, année au cours de laquelle les réclamations des usagers ont augmenté de 14 %. A l'aide d'exemples concrets, le médiateur revient tout d'abord sur les réclamations liées aux examens et concours (élaboration de la réglementation, inscription à l'examen ou au concours, évaluation et communication des résultats). Il s'attache à relever les bonnes pratiques et émet des propositions d'amélioration. Compte tenu des réclamations concernant la VAE (validation des acquis de l'expérience), le médiateur consacre une partie de son rapport annuel à ce dispositif et présente plusieurs propositions pour contribuer à son développement dans le cadre de la formation continue. Il revient également sur le suivi des recommandations émises dans son précédent rapport.