Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Conseils, comités et commissions

Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

NOR : MENB1600570S
décision du 21-7-2016
MENESR - HCERES


Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 et 8 ; décret du 30-10-2015 ; proposition du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques du 3-6-2016 ; avis du conseil du HCERES du 6-6-2016

Décide :

  

Article 1 - De nommer directrice de l'Observatoire des sciences et techniques, Madame Frédérique Sachwald, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.

  

Article 2 - De nommer directeur du département d'évaluation des établissements, Monsieur Michel Robert, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.

 

Article 3 - De nommer directrice du département d'évaluation des coordinations territoriales, Annie Vinter, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.

  

Article 4 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

  

Fait le 21 juillet 2016


Le président,
Michel Cosnard

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