Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Diplômes

Accréditation des établissements d’enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l’université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)

NOR : MENS1600786A
arrêté du 12-10-2016
MENESR - DGESIP B1-2


Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, concernant l’Engees Strasbourg, du 20-7-2016 ; avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, les établissements d'enseignement supérieur :

Aix-Marseille Université

Université Paris-13

Université de Brest

Université de Poitiers

Université du Havre

Université de Reims

Université de La Rochelle

Université Rennes-1

Université de Limoges

Université de Toulon

Université du Littoral

Université Toulouse-3

Université Lyon-1

Université de Tours

Université du Mans

Engees Strasbourg

Université de Montpellier

INP Toulouse

Université de Nice

Insa Toulouse

Université Paris-7

Institut Mines Telecom (Mines Albi-Carmaux)

Université Paris-11

Observatoire de Paris

Université Paris-12

 

sont accrédités en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

  

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les présidents, présidentes, directeurs, directrices des établissements d'enseignement supérieur ci-dessus mentionnés et les recteurs et rectrices des académies concernées sont chargés de l'exécution du présent arrêté.


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page