Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Conseils, comités, commissions

Nomination du président et de membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique

NOR : ESRB1700227S
décision du 27-11-2017
MESRI - HCERES


Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 à 8 ; décret du 30-10-2015 ; délibération du collège du Hceres du 20-3-2017 ; avis du collège du Hceres du 12-6-2017 et du 23-10-2017

Article 1 - Est nommé président du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :

Olivier Le Gall

 

Article 2 - Sont nommés membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de 4 ans à compter du 1er décembre 2017 :

Jean-Pierre Finance 

Monsieur André Guyaux 

Madame Michelle Hadchouel 

Madame Michèle Leduc 

Line Le Gall 

Matthieu Noucher 

Stéphanie Ruphy

 

Article 3 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 27 novembre 2017


Le président,
Michel Cosnard

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