Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Titres et diplômes

Accréditation des universités comportant une unité de formation et de recherche de médecine à délivrer des diplômes d'études spécialisées de médecine

NOR : ESRS1800036A
arrêté du 26-2-2018
MESRI - MSS - DGESIP A1-4 - DGOS


Vu Code de l’éducation, notamment article L. 613-1 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 21-4-2017 ; avis du Cneser du 28-11-2017

Article 1 - À compter de la rentrée universitaire 2017-2018, les universités suivantes sont accréditées à délivrer les diplômes d'études spécialisées de médecine mentionnés en annexe :

1° L'université d'Aix-Marseille, l'université d'Amiens, l'université de Limoges, l'université de Lorraine, l'université de Nice, l'université de Poitiers, l'université de Reims, l'université de Strasbourg et l'université de Tours pour une durée d'un an ;

2° L'université Paris V, l'université Paris VII et l'université Paris XIII pour une durée de deux ans ;

3° L'université Paris VI jusqu'au 31 décembre 2017 ;

4° L'université Sorbonne université à compter du 1er janvier 2018 et pour l'année universitaire 2018-2019 ;

5° L'université Lille II jusqu'au 31 décembre 2017.

6° L'université de Lille à compter du 1er janvier 2018 et pour les années universitaires 2018-2019 et 2019-2020 ;

7° L'université Paris XI, l'université Paris XII, l'université de la Réunion et l'université de Versailles pour une durée de trois ans.

8° L'université Clermont-Auvergne, l'université Grenoble Alpes, l'université Lyon I,  l'université de Montpellier, l'université de Saint-Étienne, l'université Toulouse III pour une durée de quatre ans.

9° L'université d'Angers, l'université de Bordeaux, l'université de Brest, l'université de Caen, l'université de Nantes, l'université  Rennes I, l'université de Rouen, l'université de Besançon, l'université de Dijon, pour une durée de cinq ans.

 

Article 2 - La directrice générale de l'offre de soin et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 26 février 2018


Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La cheffe de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval

Pour la ministre des Solidarités et de la Santé et par délégation,
Pour la directrice générale de l'offre des soins,
L'adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
Hervé Amiot-Chanal

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