Bulletin officiel spécial n° 2 du 15 mars 2012

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

NOR : ESRS1200056X
note du 15-2-2012
ESR - DGESIP A MESESP

Préambule
 
Ce Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche spécial vise à assurer une meilleure connaissance des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion.
Y figurent les renseignements suivants :
- la liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (formations de commerce et de gestion et autres secteurs de formation) ;
- la liste des diplômes de ces établissements conférant à leurs titulaires le grade de master ;
- des informations sur les procédures d'admission dans ces établissements telles que :
. les dates des concours, les dates d'ouverture et de clôture des inscriptions pour les écoles relevant de banques d'épreuves communes. Concernant les écoles ne relevant pas de banques d'épreuves communes, les candidats sont invités à les contacter afin d'être informés de façon précise,
. le nombre de places offertes au titre de la session de concours 2012, dans les différentes voies d'admission - concours, admissions sur titres,
. les épreuves d'admissibilité et d'admission des concours (nature, durée et coefficients des épreuves). Il est toutefois conseillé aux candidats de se reporter au règlement pédagogique de l'établissement, afin de connaître de façon précise les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance des diplômes propres à chaque école.

Sommaire
 
1. Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
1.1 Formations de commerce et de gestion
1.2 Autres secteurs de formation
Liste des établissements

2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master
Liste des diplômes

3. Admissions
3.1 Banques et concours communs
3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2012 et regroupement des écoles par banque et concours communs
Admissions

4. Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission
Nature, durée et coefficients des épreuves écrites d'admissibilité et orales d'admission
4.1 Écoles relevant de la Banque commune d'épreuves (BCE-CCIP)
4.2 Écoles relevant de la Banque Ecricome prépa
4.3 Écoles relevant de la Banque Sesame
4.4 Écoles relevant de la Banque Acces
4.5 Écoles relevant de la Banque Team
4.6 Écoles relevant de la Banque Pass
4.7 Écoles relevant de la Banque d'épreuves EGC
4.8 Écoles relevant de la Banque d'épreuves Atout+3
4.9 Écoles relevant de la Banque d'épreuves Ecricome bachelor (ex. Ecristart)
4.10 Écoles recrutant sur concours propre - Formations de commerce et de gestion
4.11 Écoles recrutant sur concours propre - Autres secteurs de formation
Épreuves de sélection

5. Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier 2012 - internet
Procédure de gestion

6. Textes de référence
6.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.2 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l'État
6.3 Composition de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.4 Mesures applicables aux écoles supérieures privées ou consulaires de commerce et de gestion relevant des articles L. 443-2 et L. 641-5 du code de l'éducation.
6.5 Bilan des évaluations 2010-2011
Textes de référence

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