Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

BTS

Épreuve de langues vivantes étrangères

NOR : ESRS1234910N
note de service n° 2012-0018 du 25-9-2012
ESR - DGESIP A2


Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académies, chancelières et chanceliers des universités ; aux vice-recteurs ; aux directrices et directeurs académiques des services de l’éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours ; au directeur général du Centre national d’enseignement à distance ; aux chefs d’établissement

La présente note de service a pour objet d'actualiser les dispositions réglementaires concernant le choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur. Elle annule et remplace les notes de service n° 2006-107 du 29 juin 2006 et n° 2010-0016 du 24 juin 2010.

Épreuves obligatoires
Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au brevet de technicien supérieur :
- Langue vivante I : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien.
- Langue vivante II : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien.

Épreuves facultatives
Peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales au brevet de technicien supérieur :
- allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langue des signes française.

Ces choix ne sont toutefois possibles, tant pour les épreuves obligatoires que facultatives, que s'il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, compte tenu de la technicité des brevets de technicien supérieur.
À défaut, un candidat peut être conduit à subir l'épreuve de langue dans une autre académie que celle où il s'est inscrit. Si aucune possibilité ne peut être trouvée, le candidat sera conduit à formuler un autre choix.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux brevets de technicien supérieur pour lesquels les arrêtés de spécialités prévoient des modalités particulières concernant le choix de langues.
Aucune dérogation à ces dispositions ne pourra être accordée.
Il convient d'assurer la plus large diffusion des dispositions de la présente note de service.


Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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