Bulletin officiel spécial n° 3 du 30 mai 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Programme de géographie des classes préparatoires scientifiques Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et Technologie et biologie (TB)

NOR : ESRS1306360A
arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 30-4-2013
ESR - DGESIP A2


Vu code de l’éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié, notamment article 11 ; arrêté du 10-2-1995 modifié ; arrêté du 3-7-1995 ; arrêté du 3-5-2005 ; arrêté du 27-10-2005 ; avis du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt du 27-3-2013 ; avis du Cneser du 18-3-2013 ; avis du CSE du 21-3-2013

Article 1 - Est modifiée comme suit l'annexe 1 de l'arrêté du 27 octobre 2005 susvisé en ce qui concerne l'horaire hebdomadaire de première et seconde années de géographie des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) :

Au lieu de :

Discipline

1ère année

2ème année

Classe pleine

Classe dédoublée

Classe pleine

Classe dédoublée

Géographie

0,5 h

0,5 h

0,5 h

0,5 h


Lire :

Discipline

1ère année

2ème année

Classe pleine

Classe dédoublée

Classe pleine

Classe dédoublée

Géographie

-

-

0,5 h

1 h


Article 2 - Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant en annexe 8 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, ainsi que celui de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), figurant en annexe 5 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par le programme annexé au présent arrêté.


Article 3 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.


Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 4 avril 2013


Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

Pour le ministre de l’éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye


Annexe
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