Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Université du Littoral

Création de l’Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d’Opale à l’université du Littoral

NOR : MENS1401118A
arrêté du 16-7-2014
MENESR - DGESIP B1-3


Vu code de l'éducation, notamment articles L. 713-1 et D. 713-1 à D. 713-4 ; arrêté du 25-9-2013, notamment article 1 ; avis du comité technique de l’université du littoral du 10-10-2013 ; délibération du conseil d’administration de l’université du Littoral du 15-10-2013 ; avis du Cneser du 23-6-2014

Article 1 L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au 31° de l'article 1er du même arrêté, les alinéas :
« a) Institut universitaire de technologie de Calais-Boulogne ;
b) Institut universitaire de technologie de Saint-Omer Dunkerque. » sont remplacés par les mots :
« a) Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale. »


Article 2 - Le recteur de l'académie de Lille et le président de l'université du Littoral sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 16 juillet 2014


Pour le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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