Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement privé

Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires : modification

NOR : MENS1500611A
arrêté du 7-10-2015
MENESR - DGESIP A1-5


Vu code de l’éducation, notamment articles L. 443-2, L. 641-5 et D. 612-34 ; décret n° 2001-295 du 4-4-2001 modifié ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 23-4-2003 ; arrêté du 6-7-2015 ; avis de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion des 28-10-2014, 18-11-2014, 16-12-2014, 17-12-2014, 27-1-2015, 10-3-2015, 31-3-2015, 14-4-2015, 19-5-2015 ; avis du Cneser du 15-6-2015

Article 1 - L'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé est modifié comme suit :

1° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Amiens

École Supérieure de commerce d'Amiens

 

(ex-France Business School)

 

Diplôme en management international

01/09/2015

01/09/2017

 

 

Bac+3

(niveau II)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Amiens

École Supérieure de commerce d'Amiens

 

(ex-France Business School)

 

Diplôme en management international

01/09/2015

31/08/2017

 

 

Bac+3

(niveau II)

  

2° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Grenoble

Grenoble École de Management

Chargé d'affaires internationales

(Grenoble et Londres)

01/09/2015

 

31/08/2020

 

 

 

Bac+5

(Niveau I)

Manager des affaires internationales

01/09/2015

 

Bénéfice du visa accordé aux étudiants 
en cours de formation et ayant débuté
leur scolarité à compter de la rentrée 2013 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé

31/08/2020

 

 

 

 

 

 

 

 

Bac+5

(Niveau I)

ESC Grenoble

Programme grande école

01/09/2015

 

31/08/2020

 

01/09/2015

31/08/2020

 

Bac+3

(Niveau II)

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Grenoble

Grenoble École de Management

Chargé d'affaires internationales

 

01/09/2015

 

31/08/2020

 

 

 

Bac+3

(Niveau II)

Manager d'affaires internationales

01/09/2015

 

Bénéfice du visa accordé aux étudiants 
en cours de formation et ayant débuté
leur scolarité à compter de la rentrée 2013 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé

31/08/2020

 

 

Bac+5

(Niveau I)

ESC Grenoble

Programme grande école

01/09/2015

 

31/08/2020

 

01/09/2015

31/08/2020

 

Bac+5

(Niveau I)

  

3° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

 

La Réunion

École de gestion et de commerce
de La Réunion

EGC La Réunion

01/09/2015

31/08/2020

 

 

 

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

 Fin du grade de master

Niveau du diplôme

La Réunion

École de gestion et de commerce
de La Réunion

EGC La Réunion

01/09/2015

31/08/2020

 

 

Bac+3

(Niveau II)

  

4° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Groupe EM Lyon

Campus Saint-Étienne

Diplôme du centre de management commercial et international (CMCI)
(ex Bac+3)

01/09/2014

31/09/2018

 

 

Bac+4

(Niveau II)

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Groupe EM Lyon

Campus Saint-Étienne

Diplôme du centre de management commercial et international (CMCI)
(ex Bac+3)

01/09/2014

31/08/2018

 

 

Bac+4

(Niveau II)

 

  

5° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Institut de recherche et d'action commerciale

(Idrac)

Diplôme d'études supérieures en marketing, gestion commerciale et management international

01/09/2014

31/09/2017

01/09/2014

31/09/2017

Bac+5

(Niveau I)

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Lyon

Institut de recherche et d'action commerciale

(Idrac)

Diplôme d'études supérieures en marketing, gestion commerciale et management international

01/09/2014

31/08/2017

01/09/2014

31/08/2017

Bac+5

(Niveau I)

 

  

6° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Nantes

 

École supérieure des sciences commerciales d'Angers

Essca
programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/09/2018

Bac+5

(Niveau I)

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Nantes

 

École supérieure des sciences commerciales d'Angers

Essca
programme grande école

01/09/2014

 

31/08/2018

 

01/09/2014

31/08/2018

 

Bac+5

(Niveau I)

   

7° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

Poitiers

Sup de Co La Rochelle

(École supérieure de commerce de La Rochelle)

Diplôme ESC

programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/09/2018

Bac+5

(Niveau I)

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

 

Poitiers

Sup de Co La Rochelle

(École supérieure de commerce de La Rochelle)

Diplôme ESC

programme grande école

01/09/2014

31/08/2018

01/09/2014

31/08/2018

 

Bac+5

(Niveau I)

  

8° Au lieu de : 

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

 

Versailles

École supérieure des sciences économiques et commerciales

(Essec)

Diplôme en gestion et stratégies globales internationales des marques de luxe

01/09/2015

 

Bénéfice du visa accordé aux étudiants 
en cours de formation et ayant débuté
leur scolarité à compter de la rentrée 2014 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé

 

31/08/2017

 

 

Bac+5

(Niveau I)

 

 

Lire :

Académie

Établissement

Diplôme

Début du Visa

Fin du Visa

Début du grade de master

Fin du grade de master

Niveau du diplôme

 

Versailles

École supérieure des sciences économiques et commerciales

(Essec)

Diplôme en Gestion et stratégies internationales des marques de luxe

01/09/2015

 

Bénéfice du visa accordé aux étudiants 
en cours de formation et ayant débuté
leur scolarité à compter de la rentrée 2014 et qui auront satisfait au contrôle des connaissances dans les conditions définies pour le diplôme visé

 

31/08/2017

 

 

 

Bac+5

(Niveau I)

 

   

Article 2 - Dans le cadre du système d'information sur le suivi de l'étudiant institué par l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé, les établissements s'engagent à fournir annuellement au ministère chargé de l'enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs qu'ils accueillent.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

  

Fait le 7 octobre 2015


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
La chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval

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