Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Congés pour recherches ou conversions thématiques

Contingent annuel - année 2016-2017 : modification

NOR : MENH1600121A
arrêté du 1-2-2016
MENESR - DGRH A1-1


Vu décret n° 84-431 du 6-6-1984 modifié, notamment article 19 ; arrêté du 8-12-2015

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 8 décembre 2015 susvisé, qui fixe la répartition des congés pour recherches ou conversions thématiques accordés sur proposition des sections du Conseil national des universités, au titre de l'année universitaire 2016-2017, est remplacée par l'annexe ci-dessous.

Annexe

Congés pour recherches ou conversions thématiques accordés sur proposition des sections du CNU - année universitaire 2016-2017

 

Discipline

Section

Dotation

Droit, économie,

gestion

01

9

02

6

03

1

04

2

05

9

06

11

Lettres, sciences humaines

07

4

08

1

09

5

10

1

11

9

12

2

13

1

14

5

15

2

16

7

17

2

18

4

19

4

20

1

21

4

22

6

23

5

24

2

70

3

71

4

72

1

73

0

74

4

Sciences

25

8

26

9

27

18

28

7

29

2

30

4

31

5

32

6

33

5

34

1

35

3

36

2

37

1

60

12

61

9

62

6

63

9

64

6

65

6

66

4

67

3

68

3

69

2

Pharmacie

85

2

86

3

87

2

Total

253


Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

  

Fait le 1er février 2016


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy

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