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Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 32 du 28 août 2008

Organisation générale

  • Administration centrale du MESR


    Attribution de fonctions
    arrêté du 23-7-2008 (NOR > ESRA0800216A)

Enseignement supérieur et recherche

  • École des métiers de l'environnement


    Reconnaissance par l'État
    arrêté du 23-7-2008 (NOR > ESRS0800221A)
  • Études médicales


    Organisation de la formation des internes dans les services et départements formateurs de la Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 15-7-2008 (NOR > ESRS0800211A)
  • Études médicales


    Organisation de la formation des internes dans les services et départements formateurs de Polynésie française
    arrêté du 15-7-2008 (NOR > ESRS0800212A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
    arrêté du 22-7-2008 - j.o. du 8-8-2008 (NOR > ESRS0816641A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
    arrêté du 22-7-2008 - j.o. du 8-8-2008 (NOR > ESRS0816722A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS "commerce international à référentiel commun européen"
    arrêté du 24-7-2008 - j.o. du 15-8-2008 (NOR > ESRS0817466A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS "transport"
    arrêté du 24-7-2008 - j.o. du 8-8-2008 (NOR > ESRS0817469A)

Personnels

  • Personnels des bibliothèques


    Liste des professions prises en compte pour le classement dans le corps des conservateurs des bibliothèques
    arrêté du 23-7-2008 - j.o. du 5-8-2008 (NOR > ESRH0801493A)
  • Stages


    Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie
    avis du 21-7-2008 (NOR > ESRC0800201V)
  • Comité central d'hygiène et de sécurité


    Programme annuel de prévention 2008-2009 (enseignement supérieur et recherche)
    réunion du 9-6-2008 (NOR > ESRH0800213X)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur du C.I.E.S. Aquitaine, Outremer
    arrêté du 4-8-2008 (NOR > ESRS0800225A)
  • Nomination


    Directeur du C.I.E.S. Centre
    arrêté du 4-8-2008 (NOR > ESRS0800227A)
  • Nomination


    Directeur du C.I.E.S. de Lorraine
    arrêté du 4-8-2008 (NOR > ESRS0800226A)
  • Nomination


    Directeur de l'École polytechnique de l'université d'Orléans
    arrêté du 23-7-2008 (NOR > ESRS0800219A)
  • Nomination


    Directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut d'optique théorique et appliquée
    arrêté du 23-7-2008 (NOR > ESRS0800220A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'école d'ingénieurs de Cherbourg
    arrêté du 23-7-2008 (NOR > ESRS0800218A)
  • Nominations


    Commission des titres d'ingénieur
    arrêté du 24-6-2008 (NOR > ESRS0800214A)
  • Nomination


    Conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
    arrêté du 15-7-2008 (NOR > ESRS0800215A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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