Enseignement supérieur et recherche

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Santé des étudiants


    décret n° 2008-1026 du 7-10-2008 - j.o. du 9-10-2008 (NOR > ESRS0815497D)
  • Études médicales


    arrêté du 25-9-2008 (NOR > ESRS0800282A)
  • École nationale supérieure Louis Lumière


    arrêté du 2-10-2008 (NOR > ESRS0800286A)
  • Certificat informatique et internet


    circulaire n° 2008-1023 du 6-10-2008 (NOR > ESRT0800287C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

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