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Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attribution de fonctions
    arrêté du 7-7-2009 (NOR > MENA0900559A)
  • Administration centrale du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 6-7-2009 (NOR > ESRA0900300A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2009-2010
    circulaire n° 2009-1018 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915339C)
  • Aides aux étudiants


    Fonds national d'aide d'urgence
    circulaire n° 2009-1019 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915343C)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »
    arrêté du 11-6-2009 - j.o. du 17-7-2009 (NOR > ESRS0909850A)
  • Écoles publiques d'ingénieurs


    Agrément de l'association « Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs »
    arrêté du 13-7-2009 (NOR > ESRS0900293A)
  • Université Lyon I


    Création d'une école interne
    arrêté du 30-6-2009 (NOR > ESRS0900295A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900296A)
  • Enseignement privé


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (IESEG de Lille et EICD 3A de Lyon)
    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900297A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900298A)
  • Enseignement privé


    Autorisation à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (école ADVANCIA, ISG Paris, ESCE de La Défense et EDC de Courbevoie)
    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900299A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Secrétaire générale de l'académie de la Guyane
    arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900558A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes
    arrêté du 1-7-2009 (NOR > ESRS0900294A)
  • Nominations


    Sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRR0900301A)
  • Nominations


    Conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    arrêté du 19-6-2009 (NOR > ESRR0900292A)

Informations générales

  • Vacances de postes


    Directeurs de centres régionaux de documentation pédagogique en Nouvelle-Calédonie et dans les académies de Caen, La Réunion et Nancy
    avis du 6-7-2009 (NOR > MEND0900550V)
  • Vacances de postes


    Postes et missions à l'étranger (hors A.E.F.E.) ouverts aux personnels du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    avis du 6-7-2009 (NOR > MENC0900553V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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