Enseignement supérieur et recherche

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses et aides aux étudiants


    circulaire n° 2009-1018 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915339C)
  • Aides aux étudiants


    circulaire n° 2009-1019 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915343C)
  • Brevet de technicien supérieur


    arrêté du 11-6-2009 - j.o. du 17-7-2009 (NOR > ESRS0909850A)
  • Écoles publiques d'ingénieurs


    arrêté du 13-7-2009 (NOR > ESRS0900293A)
  • Université Lyon I


    arrêté du 30-6-2009 (NOR > ESRS0900295A)
  • Enseignement privé


    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900296A)
  • Enseignement privé


    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900297A)
  • Enseignement privé


    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900298A)
  • Enseignement privé


    arrêté du 2-7-2009 (NOR > ESRS0900299A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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