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Bulletin officiel n°35 du 30 septembre 2010

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°35 du 30 septembre 2010

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche


    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
    arrêté du 31-8-2010 (NOR > MENI1000839A)
  • IGEN et IGAENR


    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
    lettre du 7-9-2010 (NOR > MENI1000870X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000310A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure des arts décoratifs
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000311A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000312A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000309A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000319A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000320A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000321A)
  • Enseignement privé


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000322A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000313A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
    arrêté du 20-8-2010 (NOR > ESRH1000318A)
  • Nomination


    Directrice de la recherche de l'École des hautes études en santé publique
    arrêté du 2-7-2010 (NOR > SASR1030540A)
  • Nominations


    Composition du jury de concours de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000314A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000315A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000317A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000316A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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