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Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d’odontologie à délivrer des diplômes d’études spécialisées en odontologie
    arrêté du 10-7-2012 (NOR > ESRS1200270A)
  • Études médicales


    Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie : modification
    arrêté du 10-7-2012 (NOR > ESRS1200271A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
    arrêté du 29-6-2012 (NOR > ESRS1200261A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l’École nationale supérieure de création industrielle
    arrêté du 29-6-2012 (NOR > ESRS1200262A)
  • Centre de formation des journalistes de Paris


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 5-7-2012 (NOR > ESRS1200265A)
  • IUT


    Création de départements et transfert partiel de localisation d’un département existant à la rentrée universitaire 2012 : modification
    arrêté du 29-6-2012 - J.O. du 17-7-2012 (NOR > ESRS1227531A)
  • Enseignement privé


    Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2012 (NOR > ESRS1200278A)
  • Enseignement privé


    Établissements d’enseignement supérieur technique privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2012 (NOR > ESRS1200279A)
  • Enseignement privé


    Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 20-7-2012 (NOR > ESRS1200280A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    « Commerce international à référentiel commun européen » : modification
    arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR > ESRS1225722A)
  • Examens et diplômes


    Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR > ESRS1226364A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013
    liste du 12-7-2012 (NOR > ESRS1200267K)

Personnels

  • Conseil supérieur de la recherche et de la technologie


    Prorogation du mandat de ses membres
    arrêté du 16-7-2012 (NOR > ESRR1200269A)
  • CHSCT du MESR


    Travaux et avis
    réunion du 18-6-2012 (NOR > ESRH1200274X)
  • CHSCT de l'IRD


    Création
    arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR > ESRH1208515A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
    arrêté du 3-7-2012 (NOR > ESRR1200263A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du conseil scientifique en médecine
    arrêté du 9-7-2012 (NOR > ESRS1200268A)
  • Intérim de fonctions


    Président de l’École des hautes études en sciences sociales
    arrêté du 20-7-2012 (NOR > ESRS1200281A)
  • Jurys d'examens


    Nomination, au titre de l’année 2012, des présidents de jury des examens professionnels pour l’avancement de grade dans le corps des bibliothécaires assistants spécialisés
    arrêté du 2-7-2012 (NOR > ESRH1200266A)
  • Nominations


    Instance nationale compétente en matière d’évaluation des candidatures à la prime d’excellence
    décision n° 2012-PES du 29-6-2012 (NOR > ESRS1200272S)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de la Guyane
    arrêté du 6-7-2012 (NOR > MENH1200297A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de Nancy-Metz
    arrêté du 12-7-2012 (NOR > MENH1200304A)
  • Nomination


    Directeur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université de Nantes
    arrêté du 17-7-2012 (NOR > ESRS1200275A)
  • Nomination


    Directeur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université Toulouse II - Le Mirail
    arrêté du 19-7-2012 (NOR > ESRS1200277A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’IUFM de l’université d’Aix-Marseille
    avis du 19-7-2012 (NOR > ESRS1200273V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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