Bulletin officiel n° 1 du 3 janvier 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants du personnel et de l'administration à la CCP compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 29-11-2012 (NOR > MENA1200525A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de la présidente du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
    arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200438A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 4-12-2012 (NOR > ESRR1200441A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
    arrêté du 10-12-2012 (NOR > ESRR1200445A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 11-12-2012 (NOR > ESRR1200444A)
  • Détachement


    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Rennes
    arrêté du 30-11-2012 (NOR > MENH1200526A)
  • Détachement


    Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
    arrêté du 4-12-2012 (NOR > MENH1200527A)
  • Détachement


    Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Paris (enseignement scolaire)
    arrêté du 4-12-2012 (NOR > MENH1200528A)
  • Nomination


    Commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
    arrêté du 23-11-2012 (NOR > ESRR1200440A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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