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Bulletin officiel n° 20 du 16 mai 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 20 du 16 mai 2013

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Organisation : modification
    arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 17-4-2013 (NOR > MENA1241620A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut universitaire de technologie


    Création de départements et transfert complet ou partiel de localisation de départements existants à la rentrée universitaire 2013 : modification
    arrêté du 26-3-2013 - J.O. du 25-4-2013 (NOR > ESRS1307493A)
  • Études médicales


    Régime des études en vue du premier et du deuxième cycle
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR > ESRS1308333A)
  • Docteur en chirurgie dentaire


    Régime des études en vue du diplôme d’État
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR > ESRS1308351A)
  • Docteur en pharmacie


    Régime des études en vue du diplôme d’État
    arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 26-4-2013 (NOR > ESRS1308349A)

Personnels

  • Professeurs de l'Ensam


    Accès au grade de professeur de l’École nationale supérieure d’arts et métiers hors classe - année 2013
    note de service n° 2013-0007 du 16-4-2013 (NOR > ESRH1309396N)
  • Professeurs de l'Ensam


    Notation - année 2012-2013
    note de service n° 2013-0006 - du 16-4-2013 (NOR > ESRH1309392N)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique
    arrêté du 22-4-2013 (NOR > ESRS1300127A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut de science financière et d’assurances de l’université Lyon-I
    arrêté du 22-4-2013 (NOR > ESRS1300126A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux (IPB)
    avis du 3-5-2013 (NOR > ESRS1300143V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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