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Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR > MENA1300553A)

Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre


    Dates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2014
    arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300348A)
  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée - session 2014
    arrêté du 22-11-2013 (NOR > ESRS1300352A)
  • Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    École d’ingénieurs de l’université de Toulon : modification
    arrêté du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300359A)
  • École nationale supérieure Louis-Lumière


    Dates des épreuves du concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2014
    arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300360A)
  • DCG et DSCG


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
    arrêté du 9-12-2013 (NOR > ESRS1300347A)
  • Prime d'excellence scientifique


    Modalités d’attribution aux enseignants-chercheurs pour les établissements ayant recours à l’instance nationale au titre de l’année 2013
    circulaire n° 2013-0022 du 12-11-2013 (NOR > ESRS1327991C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR > ESRS1326216A)

Personnels

  • Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »


    Sélection annuelle - année 2014
    note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR > MENH1329267N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300349A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2013 (NOR > MENA1300562A)
  • Élections


    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
    arrêté du 19-11-2013 (NOR > MENA1300561A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300356A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300357A)
  • Nominations


    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 28-11-2013 (NOR > ESRR1300358A)
  • Nomination


    Directeur général de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
    arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300361A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’observatoire à l'Institut universitaire européen de la mer
    avis du 25-11-2013 - J.O. du 27-11-2013 (NOR > ESRS1326967V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
    avis du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300351V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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