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Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre


    Dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2014
    arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300348A)
  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée - session 2014
    arrêté du 22-11-2013 (NOR > ESRS1300352A)
  • Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    École d'ingénieurs de l'université de Toulon : modification
    arrêté du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300359A)
  • École nationale supérieure Louis-Lumière


    Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2014
    arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300360A)
  • DCG et DSCG


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
    arrêté du 9-12-2013 (NOR > ESRS1300347A)
  • Prime d'excellence scientifique


    Modalités d'attribution aux enseignants-chercheurs pour les établissements ayant recours à l'instance nationale au titre de l'année 2013
    circulaire n° 2013-0022 du 12-11-2013 (NOR > ESRS1327991C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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