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Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 4-3-2014 (NOR > MENA1400129A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme d'expertise comptable


    Dispositions relatives aux épreuves
    arrêté du 28-3-2014 (NOR > ESRS1400075A)
  • Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Modalités d'organisation des épreuves
    arrêté du 28-3-2014 (NOR > ESRS1400074A)

Personnels

  • Partenariat


    Accord-cadre entre le ministère de l’éducation nationale, le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l’éducation nationale

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 19-3-2014 (NOR > ESRH1400108A)
  • Jurys de concours


    Nomination des jurys de l’Institut universitaire de France
    arrêté du 11-3-2014 (NOR > ESRS1400102A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2014
    arrêté du 10-3-2014 (NOR > ESRS1400100A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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