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Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 12-2-2014 (NOR > MENJ1400128S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 27-2-2014 (NOR > ESRR1400086A)
  • Nomination


    Conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 3-3-2014 (NOR > ESRR1400095A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire générale de l’académie de Caen
    arrêté du 4-3-2014 (NOR > MENH1400123A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’Institut national des sciences appliquées Centre-Val-de-Loire
    avis du 6-3-2014 (NOR > ESRS1400087V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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