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Bulletin officiel n° 30 du 24 juillet 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 30 du 24 juillet 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de nouvelles modifications des statuts de la fondation Van Allen
    arrêté du 20-6-2014 (NOR > MENS1401096A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 18-2-2014 (NOR > MENS1401097S)
  • Cneser


    Sanction disciplinaire
    décision du 4-3-2014 (NOR > MENS1401098S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-4-2014 (NOR > MENS1401099S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2014-2015
    circulaire n° 2014-0010 du 2-7-2014 (NOR > MENS1415665C)
  • Sections de techniciens supérieurs


    Accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d’études dans une autre formation d’enseignement supérieur
    décret n° 2014-791 du 9-7-2014 - J.O. du 11-7-2014 (NOR > MENS1411411D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-6-2014 (NOR > MENS1401101A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 25-6-2014 (NOR > MENR1401102A)
  • Nomination


    Enquêteur du Centre national d’études spatiales habilité à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés
    arrêté du 27-6-2014 (NOR > MENR1401094A)
  • Nomination


    Directeur de l’institut d’études politiques de Rennes
    arrêté du 27-6-2014 (NOR > MENS1401095A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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