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Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Organisation du service pour l’année scolaire et universitaire 2014 - 2015
    arrêté du 7-10-2014 (NOR > MENI1400488A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut universitaire de technologie


    Création d’un département en Nouvelle-Calédonie à la rentrée universitaire 2015
    arrêté du 16-9-2014 - J.O. du 8-10-2014 (NOR > MENS1419851A)

Personnels

  • Élections


    Modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401193A)
  • Élections


    Modalités d’organisation de l’élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401194A)
  • Élections


    Désignation des représentants des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers à la commission administrative paritaire nationale
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401195A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie
    arrêté du 24-9-2014 (NOR > MENS1401171A)
  • Nomination


    Médiateur académique
    arrêté du 9-10-2014 (NOR > MENB1400495A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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