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Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation
    décision du 17-11-2014 (NOR > MENS1401235S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine
    arrêté du 10-11-2014 (NOR > MENS1401238A)
  • Écoles normales supérieures


    Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2015
    circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014 (NOR > MENS1426233C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 14-10-2014 (NOR > MENS1401236S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation - stages


    Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
    décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014 (NOR > MENS1422390D)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR > MENS1424911A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d’infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR > MENS1424903A)

Mouvement du personnel

  • Détachement


    Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Toulouse
    arrêté du 14-11-2014 (NOR > MENH1400659A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 13-11-2014 (NOR > MENR1401241A)
  • Nomination


    Directrice du centre d’études littéraires et scientifiques appliquées de l’université Paris-IV
    arrêté du 17-11-2014 (NOR > MENS1401242A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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