Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°2 du 8 janvier 2015

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation
    décision du 11-12-2014 (NOR > MENS1401278S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Congés pour recherches ou conversions thématiques


    Contingent annuel - année 2015-2016
    arrêté du 2-12-2014 (NOR > MENH1401272A)
  • Reconnaissance par l'État


    Institut supérieur des biotechnologies
    arrêté du 15-12-2014 (NOR > MENS1401279A)
  • Création


    Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics
    arrêté du 16-12-2014 (NOR > MENS1401281A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
    note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR > MENS1429015N)

Personnels

  • CHSCT


    Création de CHSCT ministériels
    décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR > MENH1417971D)
  • CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche


    Création : modification
    arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR > MENH1427420A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1425998A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426003A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426023A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426021A)
  • Admission à la retraite


    Personnels d’encadrement - campagne 2015-2016
    note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR > MENH1426304N)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 28-11-2014 (NOR > MENR1401273A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
    arrêté du 2-12-2014 (NOR > MENR1401267A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 8-12-2014 (NOR > MENR1401270A)
  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 30-12-2014 (NOR > MENR1401277V)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 5-12-2014 (NOR > MENS1401268A)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 10-12-2014 (NOR > MENS1401274A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
    arrêté du 11-12-2014 (NOR > MENS1401275A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 18-12-2014 (NOR > MENR1401269A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
    avis du 22-12-2014 (NOR > MENS1401276V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page

Les recherches les plus fréquentes :