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Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 14-10-2014 (NOR > MENS1501007S)
  • Institut national d'études démographiques


    Dispositif de publication des décisions portant délégation de signature et de pouvoir
    décision n° 2014-268 du 26-11-2014 (NOR > MENH1501023S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Travaux d'initiative personnelle encadrés


    Thème pour l'année universitaire 2015-2016
    arrêté du 26-1-2015 (NOR > MENS1501031A)
  • BTS


    Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR > MENS1501627N)

Personnels

  • CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche


    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
    arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 1-12-2014 (NOR > MENH1500191A)

Mouvement du personnel

  • Commission centrale d'action sociale


    Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
    arrêté du 20-1-2015 (NOR > MENA1500061A)
  • Nominations


    Membres du jury national du diplôme d’expertise comptable
    arrêté du 12-1-2015 (NOR > MENS1501014A)
  • Nominations


    Membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion et du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
    arrêté du 12-1-2015 (NOR > MENS1501013A)
  • Nomination


    Bureau des longitudes
    arrêté du 20-1-2015 (NOR > MENH1501024A)
  • Commission centrale d'action sociale


    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification
    arrêté du 19-12-2014 (NOR > MENA1500060A)

Informations générales

  • Recrutement


    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR > MENI1501896V)
  • Vacances de postes


    Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016
    avis (NOR > MENS1501025K)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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