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Bulletin officiel n°41 du 5 novembre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°41 du 5 novembre 2015

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche de médecine à délivrer des diplômes d’études spécialisées et des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine
    arrêté du 15-10-2015 (NOR > MENS1500629A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 29-9-2015 (NOR > MENS1500632S)

Personnels

  • Élection


    Membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
    arrêté du 8-10-2015 (NOR > MENH1500631A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la Commission nationale chargée de l’examen des demandes d’autorisation d’inscription au tableau de l’ordre des experts-comptables
    arrêté du 28-10-2015 (NOR > MENG1500634A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l’université de la Nouvelle-Calédonie (groupe III)
    arrêté du 15-10-2015 (NOR > MENH1500630A)
  • Nominations


    Jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2e classe de l’Inserm au titre de l'année 2015
    décision du 15-10-2015 (NOR > MENH1500657S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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