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Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’économie et des finances
    liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR > CTNX1515218K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
    liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR > CTNX1515219K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’automobile
    liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR > CTNX1516746K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR > CTNX1517555K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’environnement
    liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR > CTNX1518152K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’agriculture et de la pêche
    liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR > CTNX1519163K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR > CTNX1519937K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des termes généraux de la chimie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR > CTNX1519938K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR > CTNX1519616K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la défense
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR > CTNX1519936K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation des maladies chroniques et du vieillissement actif – Languedoc-Roussillon (FMC VIA – LR) »
    arrêté du 9-9-2015 (NOR > MENS1500573A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes des concours d’admission en première année et des concours d’admission en cycle master : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS15000687A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d’admission des élèves spécifiques au concours : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS1500688A)
  • Organisation


    Prévention et traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche relevant du MENESR
    circulaire n° 2015-193 du 25-11-2015 (NOR > MENS1522912C)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de technologie de Troyes »
    avis du 2-11-2015 (NOR > MENS1500689V)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de Cergy-Pontoise »
    avis du 3-11-2015 (NOR > MENS1500691V)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR > MENI1522521A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR > MENI1523198A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 23-10-2015 (NOR > MENA1500701A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la commission chargée d’agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d’identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées
    arrêté du 26-10-2015 (NOR > MENR1500670A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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