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Bulletin officiel n°47 du 17 décembre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°47 du 17 décembre 2015

Organisation générale

  • Inspection générale des bibliothèques


    Lettre de mission
    lettre du 20-11-2015 (NOR > MENB1500741Y)

Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre


    Dates d’ouverture et de fermeture du registre des inscriptions aux concours d’admission et des épreuves des concours et nombre maximal de candidats à admettre par parcours - session 2016
    arrêté du 19-11-2015 (NOR > MENS1500738A)
  • École nationale supérieure Louis-Lumière


    Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2016
    arrêté du 19-11-2015 (NOR > MENS1500739A)
  • Suppression


    Institut de biologie fondamentale et appliquée de l’université de Caen
    arrêté du 23-11-2015 (NOR > MENS1500737A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 6-10-2015 (NOR > MENS1500744S)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2016
    note du 8-12-2015 (NOR > MENS1500752X)

Personnels

  • Admission à la retraite


    Personnels d'encadrement - campagne 2016-2017
    note de service n° 2015-203 du 9-12-2015 (NOR > MENH1528134N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants du personnel et de l’administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR - modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR > MENA1500746A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 20-11-2015 (NOR > MENF1500755A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
    arrêté du 26-11-2015 (NOR > MENR1500750A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire général de l’académie de la Réunion
    arrêté du 10-12-2015 (NOR > MENH1500796A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de Toulouse
    avis du 27-11-2015 (NOR > MENS1500715V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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