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Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Fondation des maladies chroniques et du vieillissement actif – Languedoc-Roussillon (FMC VIA – LR) »
    arrêté du 9-9-2015 (NOR > MENS1500573A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes des concours d'admission en première année et des concours d'admission en cycle master : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS15000687A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d'admission des élèves spécifiques au concours : modification
    arrêté du 2-11-2015 (NOR > MENS1500688A)
  • Organisation


    Prévention et traitement du harcèlement sexuel dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du MENESR
    circulaire n° 2015-193 du 25-11-2015 (NOR > MENS1522912C)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de technologie de Troyes »
    avis du 2-11-2015 (NOR > MENS1500689V)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « université de Cergy-Pontoise »
    avis du 3-11-2015 (NOR > MENS1500691V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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