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Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 3-11-2015 (NOR > MENS1500692S)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Protection sociale complémentaire


    Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009
    avenant du 30-10-2015 (NOR > MENH1500708X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENS1500709A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d’enseignement supérieur technique privé Strate école de design
    arrêté du 12-11-2015 (NOR > MENS1500706A)
  • Sécurité


    Mesures de sécurité applicables dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche après les attentats du 13 novembre 2015
    circulaire n° 2015-211 du 4-12-2015 (NOR > MENB1529813C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENS1500707A)
  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 10-11-2015 (NOR > MENI1500710A)
  • Nominations


    Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d’examens professionnels d’avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques - année 2016
    arrêté du 5-11-2015 (NOR > MENH1500694A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
    arrêté du 20-11-2015 (NOR > MENS1500735A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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