Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°6 du 11 février 2016

Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°6 du 11 février 2016

Enseignements secondaire et supérieur

  • Cneser


    Règlement intérieur
    arrêté du 20-1-2016 (NOR > MENS1600075A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600016A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600062A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600064A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 20-5-2015 (NOR > MENA1600067A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du MESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR > MENA1600065A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 5-6-2015 (NOR > MENA1600068A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 18-6-2015 (NOR > MENA1600069A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR > MENA1600066A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 21-10-2015 (NOR > MENA1600070A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du MENESR : modification
    arrêté du 6-11-2015 (NOR > MENA1600063A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des attachés d’administration de l’Etat affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 5-1-2016 (NOR > MENA1600018A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 20-1-2016 - J.O. du 22-1-2016 (NOR > MENI1528050D)
  • Nomination


    Composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    texte du 18-1-2016 (NOR > MENS1600078X)

Informations générales

  • Avis de recrutement


    Directeur(trice) pour l'association « Les Fauvettes »
    avis du 28-1-2016 (NOR > MENY1600072V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’université Paris-VI
    avis du 2-2-2016 (NOR > MENS1600085V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page

Les recherches les plus fréquentes :