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Bulletin officiel n°19 du 12 mai 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées en odontologie
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600310A)
  • Études médicales


    Habilitation des universités à délivrer des diplômes d'études spécialisées de pharmacie
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600311A)
  • Études médicales


    Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthoptiste
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600312A)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 20-4-2016 (NOR > MENS1600316S)
  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 18-4-2016 (NOR > MENS1600309A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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