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Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Ingénieur diplômé par l'État


    Avis d’ouverture de l’examen conduisant à la délivrance du titre - année 2017
    avis - J.O. du 16-6-2016 (NOR > MENS1613740V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires scientifiques


    Programme de français et de philosophie - année 2016-2017
    arrêté du 7-6-2016 (NOR > MENS1600411A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Protocole interministériel


    Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale
    protocole d'accord du 20-5-2016 (NOR > MENE1600477X)

Personnels

  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail


    Modalités d’utilisation du contingent annuel d’autorisations d’absence des membres du CHSCT ministériel et des CHSCT des établissements relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 17-6-2016 (NOR > MENH1612142A)
  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2017
    note de service n° 2016-095 du 28-6-2016 (NOR > MENH1616658N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 8-6-2016 (NOR > MENR1600410A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 7-6-2016 (NOR > MENR1600396A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
    arrêté du 7-6-2016 (NOR > MENS1600391A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l’université Paris–Sud XI (groupe I)
    arrêté du 8-6-2016 (NOR > MENH1600406A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de Rouen
    arrêté du 22-6-2016 (NOR > MENH1600450A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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