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Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°29 du 21 juillet 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Autorisation à délivrer un diplôme intitulé architecte d’intérieur-designer
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600485A)
  • Titres et diplômes


    Autorisation à délivrer un diplôme de design
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600486A)
  • Reconnaissance par l'État


    École d’ingénieurs des sciences aérospatiales
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600487A)
  • Mandataire unique


    Modalités de prise en charge des frais engagés par le mandataire unique prévu à l’article L. 533-1 du code de la recherche
    arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 20-7-2016 (NOR > MENR1618100A)
  • Valorisation de la recherche


    Gestion de la propriété intellectuelle issue des établissements publics investis d’une mission de recherche et plus particulièrement de la copropriété entre personnes publiques ; désignation d’un mandataire unique en cas de copropriété
    circulaire n° 2016-111 du 19-7-2016 (NOR > MENR1618102C)
  • Fondation partenariale


    Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Institut méditerranéen des métiers de la longévité »
    avis (NOR > MENS1600499V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR > MENS1614919A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS aéronautique : modification
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 5-7-2016 (NOR > MENS1614925A)

Personnels

  • Appel à candidatures


    Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    note de service n° 2016-109 du 20-7-2016 (NOR > MENC1618872N)
  • Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques


    Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - session 2017
    note de service n° 2016-113 du 20-7-2016 (NOR > MENH1617106N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
    arrêté du 27-6-2016 (NOR > MENR1600484A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENR1600488A)
  • Conseils, comités et commissions


    Prorogation du mandat des membres du conseil scientifique en médecine
    arrêté du 5-7-2016 (NOR > MENS1600535A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR > MENI1614012D)
  • Nomination


    Directeur de l’École nationale des chartes
    décret du 5-7-2016 - J.O. du 7-7-2016 (NOR > MENS1613316D)
  • Nomination


    Directeur de l’École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l’université de Bourgogne
    arrêté du 30-6-2016 (NOR > MENS1600489A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie d’Amiens
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600527A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’Institut français d’archéologie orientale (IFAO) (groupe III)
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600528A)
  • Nomination


    Directeur général des services de la Comue Léonard de Vinci (groupe III)
    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENH1600529A)
  • Nomination


    Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
    arrêté du 13-7-2016 (NOR > MENS1600537A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’université de technologie de Compiègne
    avis (NOR > MENS1600490V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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