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Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600670A)
  • Titres et diplômes


    Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l’usage du titre d’ostéopathe
    arrêté du 5-9-2016 (NOR > MENS1600671A)
  • Enseignement supérieur privé d'intérêt général


    Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
    arrêté du 9-9-2016 (NOR > MENS1600685A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d’admission des élèves spécifiques aux concours : modification
    arrêté du 15-9-2016 (NOR > MENS1600700A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 24-5-2016 (NOR > MENS1600675S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-6-2016 (NOR > MENS1600686S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat


    Protocole d’accord sur l’utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
    protocole d'accord du 22-7-2016 (NOR > MENE1600684X)

Personnels

  • Formation professionnelle continue


    Modification du calendrier des sessions 2016-2018 du diplôme de compétence en langue
    note de service n° 2016-139 du 26-9-2016 (NOR > MENE1625990C)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l’École polytechnique universitaire Paris-Sud - université Paris-XI
    arrêté du 13-9-2016 (NOR > MENS1600691A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général des services de la communauté d’universités et établissements « université Paris-Lumières » (groupe III)
    arrêté du 19-9-2016 (NOR > MENH1600702A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’École nationale d’ingénieurs de Brest (groupe III) : modification
    arrêté du 19-9-2016 (NOR > MENH1600708A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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