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Bulletin officiel n°39 du 27 octobre 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°39 du 27 octobre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • DCG et DSCG


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
    arrêté du 14-10-2016 (NOR > MENS1600629A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 6-10-2016 (NOR > MENR1600765A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 10-10-2016 (NOR > MENH1600772A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 11-10-2016 (NOR > MENS1600766A)
  • Conseils, comités et commissions


    Vacance de sièges au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > MENR1600757V)
  • Conseils, comités et commissions


    Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d’instituts du Centre national de la recherche scientifique
    avis (NOR > MENR1600756V)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Bourgogne (groupe I)
    arrêté du 7-10-2016 (NOR > MENH1600753A)
  • Nomination et détachement


    Directrice générale des services (DGS) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (groupe I)
    arrêté du 7-10-2016 (NOR > MENH1600754A)
  • Nominations


    Représentants du ministre chargé de l’éducation au sein de commissions instituées dans le ressort de conseils régionaux de l’ordre des experts comptables
    arrêté du 10-10-2016 (NOR > MENS1600762A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
    avis (NOR > MENS1600763V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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