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Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes


    Accréditation de l’Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
    arrêté du 29-8-2016 (NOR > MENS1600785A)
  • Diplômes


    Accréditation des établissements d’enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l’université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)
    arrêté du 12-10-2016 (NOR > MENS1600786A)
  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée - année 2017
    arrêté du 17-10-2016 (NOR > MENS1600777A)
  • Traitement de données


    Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun)
    arrêté du 18-10-2016 (NOR > MENS1600787A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décision du 27-9-2016 (NOR > MENS1600791S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Programme d'investissements d'avenir


    Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l’emploi dans la société numérique
    note de service n° 2016-150 du 7-11-2016 (NOR > MENB1628228N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’École normale supérieure
    arrêté du 19-10-2016 (NOR > MENS1600789A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de membres à la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 17-10-2016 (NOR > MENS1600778A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des Chartes
    arrêté du 27-10-2016 (NOR > MENS1600815A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire général de l’académie de Strasbourg
    arrêté du 26-10-2016 (NOR > MENH1600784A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
    avis (NOR > MENS1600790V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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