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Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’éducation et de l’enseignement supérieur
    liste du 10-1-2017 - J.O. du 10-1-2017 (NOR > CTNR1636064K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités exceptionnelles


    Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
    circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017 (NOR > MENH1605198C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 18-1-2017 (NOR > MENS1700038S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur : modification
    arrêté du 22-9-2016 (NOR > MENA1700045A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 22-9-2016 (NOR > MENA1700046A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur : modification
    arrêté du 14-10-2016 (NOR > MENA1700047A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 13-1-2017 (NOR > MENF1700033A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université Lille-II
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700068A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université Rennes-I
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700072A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université Paris-VI
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700067A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université de Bordeaux
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700065A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université de Montpellier
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700071A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université Lyon-I
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700070A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres des jurys appelés à examiner les demandes des médecins en vue de l’obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l’expérience professionnelle à l'université de Lorraine
    arrêté du 15-1-2017 (NOR > MENS1700069A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université Clermont Auvergne (groupe I)
    arrêté du 18-1-2017 (NOR > MENH1700037A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien
    arrêté du 24-1-2017 (NOR > MENS1700050A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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