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Bulletin officiel n°16 du 20 avril 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°16 du 20 avril 2017

Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale des chartes


    Situation d'une élève
    arrêté du 31-3-2017 (NOR > MENS1700249A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2017-2018
    circulaire n° 2017-059 du 11-4-2017 (NOR > MENS1708754C)
  • Brevets et diplômes


    Calendrier des épreuves de la session 2017 des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile
    arrêté du 4-4-2017 (NOR > MENS1700250A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplôme de compétence en langues


    Nouveau calendrier des sessions 2016-2018
    note de service n° 2017-070 du 19-4-2017 (NOR > MENE1710777N)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions


    Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
    arrêté du 23-3-2017 (NOR > MENA1700236A)
  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
    décision du 29-3-2017 (NOR > MENB1700248S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 28-3-2017 (NOR > MENH1700247A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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