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Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Vacataires de l'enseignement supérieur


    Délais de paiement
    circulaire n° 2017-078 du 25-4-2017 (NOR > MENF1711388C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de la création de la fondation partenariale Polytech
    arrêté du 7-3-2017 (NOR > MENS1700251A)
  • Isit


    Autorisation à délivrer un diplôme visé
    arrêté du 3-4-2017 (NOR > MENS1700252A)
  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général
    arrêté du 5-4-2017 (NOR > MENS1700254A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Enseignement supérieur


    Procédures d'admission
    circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017 (NOR > MENS1710767C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel


    Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
    décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR > MENS1702888D)
  • Classes préparatoires


    Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification
    arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR > MENS1701047A)
  • Baccalauréat professionnel


    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d’admission dans une section de techniciens supérieurs
    arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR > MENS1702886A)

Personnels

  • Nomination


    Représentants du personnel et de l’administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 28-3-2017 (NOR > MENA1700259A)
  • Liste d'aptitude


    Inscription sur la liste des maîtres de conférences retenus pour être nommés dans le corps des professeurs des universités
    arrêté du 29-3-2017 (NOR > MENH1700253A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'École d'ingénieurs Denis Diderot de l'université Paris 7
    arrêté du 7-4-2017 (NOR > MENS1700255A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école polytechnique de l'université de Clermont Auvergne
    avis (NOR > MENS1700257V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)
    avis (NOR > MENS1700258V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de Télécom Nancy de l'université de Lorraine
    avis (NOR > MENS1700256V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
    avis - J.O. du 16-4-2017 (NOR > MENS1710485V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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