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Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°18 du 4 mai 2017

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement supérieur privé d'intérêt général


    Qualification d’établissement
    arrêté du 27-4-2017 (NOR > MENS1700310A)
  • École nationale des chartes


    Nombre et répartition des postes mis aux concours d'entrée - année 2017
    arrêté du 27-4-2017 (NOR > MENS1700312A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives


    Lancement de la 4e édition des Journées du 1 % artistique, de l’école à l’enseignement supérieur
    circulaire n° 2017-081 du 3-5-2017 (NOR > MENE1712732C)

Personnels

  • Fonctionnement du groupe mutuelle générale de l'éducation nationale


    Participation des fonctionnaires et agents du MENESR
    convention du 26-4-2017 (NOR > MENH1700316X)
  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 18-4-2017 (NOR > MENB1700294S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Réduction de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’école nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
    arrêté du 14-4-2017 (NOR > MENH1700290A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au conseil national des universités : modification
    arrêté du 20-4-2017 (NOR > MENH1700291A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
    arrêté du 27-4-2017 (NOR > MENR1700311A)
  • Conseils, commissions, comités


    Nomination Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 18-4-2017 (NOR > MENB1700293S)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-4-2017 - J.O. du 14-4-2017 (NOR > MENI1709012D)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 19-4-2017 - J.O. du 21-4-2017 (NOR > MENI1709225D)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 21-4-2017 - J.O. du 23-4-2017 (NOR > MENI1709477D)
  • Nomination


    Institut universitaire de France
    arrêté du 11-4-2017 (NOR > MENS1700286A)
  • Nomination


    Jurys de l'Institut universitaire de France : modification
    arrêté du 12-4-2017 (NOR > MENS1700288A)
  • Nomination


    Médiateur académique
    arrêté du 18-4-2017 (NOR > MENB1700285A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l'académie de Créteil
    arrêté du 19-4-2017 (NOR > MENH1700281A)
  • Nomination


    Directeur de l'école d'ingénieurs ENSIL-ENSCI de l'université de Limoges
    arrêté du 26-4-2017 (NOR > MENS1700309A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 4-5-2017 (NOR > MENR1700321A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école nationale supérieure des technologies et industries du bois de l'université de Lorraine
    avis (NOR > MENS1700287V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut polytechnique de Bordeaux
    avis (NOR > MENS1700295V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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